Interview de Colas Amblard à l’occasion du lancement de ISBL magazine
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Appel à projets de « contrats à impact social » : nouvelles solutions de financement pour des actions innovantes de prévention
Appel à projets de « contrats à impact social » : nouvelles solutions de financement pour des actions innovantes de prévention A l’occasion du Conseil des ministres du 6 avril 2016, Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique, et Martine Pinville, secrétaire d’État chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation
SAVE THE DATE : Colloque « ESS : une nouvelle génération d’entrepreneurs », Lyon, 29 septembre 2016
Barreau de Lyon Commission droit des associations Programme du Colloque « ESS : une nouvelle génération d’entrepreneurs » 29 septembre 2016 Au Domaine Saint Joseph (Sainte Foy lès Lyon) Matin ________________________________________ 8h30 : Accueil 9h : Mot d’ouverture de la plénière Me Laurence Junod-Fanget, Bâtonnière du Barreau de Lyon M. Philippe Frémaux, éditorialiste à
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Parution de la 2ème édition de l’ouvrage Fonds de dotation : une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif Stratégie et développement des ISBL Fonds de dotation : une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif (2ème édition), Ed. Wolters-Kluwer, Collection Axe Droit, Lamy : Annoncé par le gouvernement actuel comme
NPS CONSULTING intervient pour l’URIOPSS Ile de France sur le thème des fonds de dotation
URIOPSS ILE-DE-FRANCE – Matinale « Fonds de dotation : après la loi ESS, quels enjeux et opportunités ? » 1/2 journée Du 24/05/2016 au 24/05/2016 PRESENTATION OU PROGRAMME : CONTEXTE Le fonds de dotation rencontre un véritable succès : sept ans après la publication du décret, on dénombre plus de 2 000 créations de fonds, dont
Formation : Associations – Fondations – Fonds de dotation : optimisez vos ressources privées et publiques, Lyon, 20 mai 2016
Formation : Associations – Fondations – Fonds de dotation : optimisez vos ressources privées et publiques, Lyon, 20 mai 2016 Le vendredi 20 mai 2016 aura lieu à Lyon une formation Atelier – Débat ISBL CONSULTANTS intitulée : « Associations – Fondations : optimisez vos ressources privées et publiques » Cette formation est organisée en partenariat
Nomination d’un administrateur provisoire en association : mode d’emploi
Nomination d’un administrateur provisoire en association : mode d’emploi Par Colas AMBLARD et Angélique TEZZA Cabinet NPS Consulting Avocats Article publié aux éditions Lamy Associations, Bulletin d’actualités, mars 2016, n°246 Le mode de fonctionnement des associations est proche de celui des sociétés et s’en rapproche de plus en plus au fil des années et des
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Réforme de la TVA pour les services aux membres des associations : des précisions complémentaires
Réforme de la TVA pour les services aux membres des associations : des précisions complémentaires Article publié aux éditions Juris associations Dalloz, 1er mars 2016, n°534, p. 39 Dans nos précédentes publications (v. Juris associations n°529/2015, p. 9 et Juris associations n°532/2016, p. 38), deux commentaires successifs sont venus présenter une réactualisation du BOFIP-impôts intervenue
Le guide d’usage des subventions 2016 est publié
Annoncé par le gouvernement, dans le prolongement de la charte d’engagements réciproques Etats, Régions-Associations et de la circulaire Valls du 29 septembre 2015, le guide d’usage des subventions 2016 vient d’être publié.
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NPS consulting avocats réactualise le Lamy Associations
NPS consulting avocats réactualise le Lamy Associations NPS consulting avocats vient de participer à la remise à jour du Lamy Associations pour les études suivantes : Restructuration des associations : fusion, scission et apport partiel d’actifs Transformation des associations. Cette actualisation du Lamy associations tient compte des dernières modifications intégrées par la loi du 31
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