NPS CONSULTING AVOCATS est partenaire du festival YEAH de Laurent GARNIER

Le Cabinet d’avocats NPS CONSULTING est partenaire du festival de musique YEAH de Laurent GARNIER (3 au 6 juin 2016).   A ce titre, il aura pour mission de : Optimiser le régime fiscal de la structure associative porteuse, Développer les partenariats institutionnels, Créer un fonds de dotation, Négocier les contrats de mécénat et de […]

NPS CONSULTING AVOCATS est partenaire du festival YEAH de Laurent GARNIER Lire la suite »

Retrouvez le dernier article de Me Colas AMBLARD : Circulaire VALLS, pour une véritable transition démocratique ? (Juris assoc. 15 fév. 2016)

Circulaire VALLS du 29 septembre 2015 : Pour une véritable transition démocratique ? Article publié aux Editions Juris Associations Dalloz, n°533, 15 fév. 2016 Auteur : Colas Amblard, avocat associé, Docteur en droit, Chargé d’enseignements à l’Université Jean Moulin Lyon III Si les avancées de la circulaire relative aux nouvelles relations entre pouvoirs publics et

Retrouvez le dernier article de Me Colas AMBLARD : Circulaire VALLS, pour une véritable transition démocratique ? (Juris assoc. 15 fév. 2016) Lire la suite »

FORMATION – La réforme territoriale appliquée au mouvement sportif

FORMATION – La réforme territoriale appliquée au mouvement sportif Stratégie et développement des ISBL Le vendredi 18 mars 2016 aura lieu à LYON une formation Atelier-Débat ISBL CONSULTANTS intitulée : « La réforme territoriale appliquée au mouvement sportif« . Cette formation est organisée en partenariat avec la Société d’éditions Wolters-Kluwer Lamy Associations. Réservez dès maintenant votre Atelier-Débat (programme

FORMATION – La réforme territoriale appliquée au mouvement sportif Lire la suite »

FORMATION – Restructuration et rapprochement des associations (aspects juridiques et fiscaux)

FORMATION – Restructuration et rapprochement des associations (aspects juridiques et fiscaux) Stratégie et développement des ISBL Le vendredi 11 mars 2016 aura lieu à LYON une formation Atelier-Débat ISBL CONSULTANTS intitulée : « Restructuration et rapprochement des associations (aspects juridiques et fiscaux)« . Cette formation est organisée en partenariat avec la Société d’éditions Wolters-Kluwer Lamy Associations. Réservez

FORMATION – Restructuration et rapprochement des associations (aspects juridiques et fiscaux) Lire la suite »

Sportifs et entraîneurs professionnels salariés : le CDD d’usage est arrivé !

  Depuis les années 1975-1980, le contrat de travail conclu entre les sportifs professionnels et leurs employeurs, associations ou sociétés sportives, était qualifié de contrat à durée déterminée (CDD) d’usage, sur le fondement de l’article L.1242-2 3° du Code du travail. Cette qualification a été remise en cause par deux arrêts de la Chambre sociale

Sportifs et entraîneurs professionnels salariés : le CDD d’usage est arrivé ! Lire la suite »

Réforme de la TVA : quel avenir pour la coopération associative ?

Parution du nouvel article de Colas Amblard « Réforme de la TVA : quel avenir pour la coopération associative ? » Rev. Juris associations, n°532, 1er février 2016   Passée complètement inaperçue, une mise à jour du BOFIP-Impôts a supprimé à compter du 1er janvier 2016 l’exonération de TVA applicable aux prestations de services rendus par certaines

Réforme de la TVA : quel avenir pour la coopération associative ? Lire la suite »

FORMATION du 22 janvier 2016 : « La réforme territoriale appliquée au monde sportif »

  FORMATION atelier-débat ISBL CONSULTANTS du 22 janvier 2016 : « La réforme territoriale appliquée au monde sportif »    Cette formation est organisée en partenariat avec la Société d’éditions Wolters-Kluwer Lamy Associations. Réservez dès maintenant votre Atelier-Débat (programme et bulletin d’inscription ci-joints). Intervenant : Colas AMBLARD, Docteur en droit, avocat associé, Société d’avocats NPS CONSULTING, chargé d’enseignements

FORMATION du 22 janvier 2016 : « La réforme territoriale appliquée au monde sportif » Lire la suite »

Circulaire VALLS du 29 septembre 2015 : Les nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations

Circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015 : Les nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations Pour donner corps à la Charte des engagements réciproques entre l’État, les collectivités territoriales et les associations conclue le 14 février 2014, le Premier ministre a signé la circulaire n° 5811-SG du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les

Circulaire VALLS du 29 septembre 2015 : Les nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations Lire la suite »