fonds de dotation

Association « holding » : l’entreprise du futur ? Juris-Associations, oct. 2015

Retrouvez prochainement aux Editions Juris-Associations le prochain article de Colas Amblard   Désormais , il n’est pas rare de voir un actionnariat détenu par un collectif organisé sous forme d’institution sans but lucratif (ISBL) dans le but de servir une cause d’utilité sociale voire même d’intérêt général[1]. Décryptage de ce qui pourrait être l’entreprise du futur. […]

Association « holding » : l’entreprise du futur ? Juris-Associations, oct. 2015 Read More »

Formation 04 février 2015 – Secteur associatif : comment anticiper les changements découlant de la loi d’économie sociale et solidaire?

NOUVELLE SESSION. Secteur associatif : comment anticiper les changements découlant de la loi d’économie sociale et solidaire? Le jeudi 04 février 2015 a eu lieu à LYON une formation Atelier-Débat ISBL CONSULTANTS intitulée : « Secteur associatif : comment anticiper les changements découlant de la loi d’économie sociale et solidaire? » Cette formation est organisée en partenariat avec

Formation 04 février 2015 – Secteur associatif : comment anticiper les changements découlant de la loi d’économie sociale et solidaire? Read More »

Colas Amblard est intervenu pour l’IFFRES sur le thème du Mécénat (Paris, 15 oct.2014)

Matinale IFFRES 15 octobre 2014 Tour d’horizon du mécénat et des fondations dans la Recherche & l’Enseignement Supérieur. Une journée entière autour de 4 débats-table rondes : Place et perspectives du mécénat et des fondations dans l’Enseignement Supérieur et la Recherche Comment construire un partenariat-mécénat avec les entreprises IFFRES Le financement participatif dans l’Enseignement Supérieur

Colas Amblard est intervenu pour l’IFFRES sur le thème du Mécénat (Paris, 15 oct.2014) Read More »

Retrouver l’interview de Me Colas AMBLARD dans la revue Direction(s) du mois de février 2014

« Le fonds de dotation, un réservoir financier » Revue Direction(s), n°117, février 2014 Très souples en matière de constitution et de gouvernance, les fonds de dotation sont appréciés par les acteurs du secteur social et médico-social pour faire fructifier leurs projets d’intérêt général. Quelques clés pour optimiser leur gestion. Retrouvez ce mois-ci l’interview de Me Colas

Retrouver l’interview de Me Colas AMBLARD dans la revue Direction(s) du mois de février 2014 Read More »

Nouvelles dispositions juridiques à prévoir pour les fondations et fonds de dotation

Le projet de loi ESS prévoit dans son titre VI  des dispositions relatives au droit des fondations et des fonds de dotation (art. 45 à 48). Ces nouvelles dispositions modifient à la marge le régime juridique applicable aux fondations et obligent les fonds de dotation à se constituer à partir d’une dotation initiale minimum.

Nouvelles dispositions juridiques à prévoir pour les fondations et fonds de dotation Read More »

Associations : Pourquoi et comment se restructurer ? Ed. Juris-Dalloz, oct. 2013

 Retrouvez la contribution de Maître Colas AMBLARD dans l’enquête menée par V. Tchernonog « Le paysage associatif française : mesures et évolutions » (2ème. éd.) parue aux éditions Juris-Dalloz, oct. 2013 20 % des nouvelles associations sont le fruit d’une restructuration. Lors de la précédente édition de son enquête[1], Viviane Tchernonog nous révélait déjà que 20 % environ des

Associations : Pourquoi et comment se restructurer ? Ed. Juris-Dalloz, oct. 2013 Read More »

Journée d’études sur les fondations et fonds de dotation (Université de Bretagne, 14 nov. 2013)

NPS CONSULTING était présent lors de la journée d’études organisée par l’Université de Bretagne Occidentale du 14 novembre 2013 sur les fondations et fonds de dotation. Maître Colas AMBLARD est intervenu sur les thématiques suivantes : Les règles juridiques et fiscales des fondations et fonds de dotation, L’usage possible de ces institutions sans but lucratif

Journée d’études sur les fondations et fonds de dotation (Université de Bretagne, 14 nov. 2013) Read More »