Depuis 2006, notre partenaire ISBL consultants informe et forme les ISBL (associations, fondations, fonds de dotation…) tout en s’attachant à démontrer que l’entrepreneuriat associatif (depuis la loi du 31 juillet 2014, nous avons élargi notre propos à l’Économie sociale et solidaire) demande un savoir-faire particulier. Mais avant tout autre chose, c’est probablement au stade de la […]
La démission du gouvernement Cazeneuve a été précédé de plusieurs décrets intéressant la vie associative et par une refonte de la doctrine fiscale en matière de mécénat. Ces modifications attendues renforcent et clarifient la réglementation applicable aux institutions sans but lucratif (ISBL) en général, ainsi qu’aux associations en particulier.
Réglementation des associations : dernières salves avant fin de mandat ! Lire la suite »
Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : optimiser son modèle économique associatif Publié in Juris-associations, n°546, 15/10/2016 La maîtrise des concepts d’utilité sociale, d’intérêt général et d’utilité publique est fondamentale pour le secteur associatif. En effet, c’est bien à partir de ces notions que les associations seront en mesure de faire évoluer leur modèle économique
Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : optimiser son modèle économique Lire la suite »
Le Cabinet NPS CONSULTING sera présent à la journée de rentrée sociale de l’URIOPSS ILE-DE-FRANCE à PARIS le 13 octobre prochain. ———————- L’équipe NPS CONSULTING sera à votre entière disposition (Stand 6) pour répondre à vos questions en matière de : droit et fiscalité des associations, fondations, et fonds de dotation optimisation financière (ressources publiques et
Retrouvez NPS CONSULTING à la rentrée sociale de l’URIOPSS IDF, Paris 13/10/2016 Lire la suite »
De plus en plus de collectivités territoriales ont entrepris des actions positives en faveur du développement d’une politique de mécénat dans leur champ de compétences territorial. Ce phénomène récent présente un double avantage : le mécénat vient en soutien de projets dont le financement ne peut plus provenir de fonds publics ; la collectivité territoriale
Collectivités territoriales : les nouveaux acteurs du mécénat Lire la suite »
URIOPSS ILE-DE-FRANCE – Matinale « Fonds de dotation : après la loi ESS, quels enjeux et opportunités ? » 1/2 journée Du 24/05/2016 au 24/05/2016 PRESENTATION OU PROGRAMME : CONTEXTE Le fonds de dotation rencontre un véritable succès : sept ans après la publication du décret, on dénombre plus de 2 000 créations de fonds, dont
Fonds de dotation : une révolution dans le monde des institutions sans but lucratif (2ème édition), Ed. Wolters-Kluwer, Collection Axe Droit, Lamy Auteur : Colas Amblard Précommande sur la FNAC à partir du 27 novembre 2015. Pour commander : cliquez ici Formation : Créer et gérer son fonds de dotation à Lyon, le 04 décembre
Formation : Créer et gérer son fonds de dotation Stratégie et développement des ISBL Le vendredi 4 DÉCEMBRE 2015 aura lieu à Lyon une formation Atelier – Débat ISBL CONSULTANTS intitulée : « Créer et gérer son fonds de dotation ». Cette formation est organisée en partenariat avec la Société d’éditions Wolters-Kluwer Lamy Associations. Réservez dès maintenant
FORMATION : Créer et gérer son fonds de dotation (Lyon, 04 déc. 2015) Lire la suite »
Article de Colas Amblard publié aux éditions Juris-associations (Dalloz), n°526, 15 oct. 2015, pp. 37-39, rubrique Juridique. La loi du 31 juillet 2014 relative à l’Economie sociale et solidaire (ESS) contient plusieurs articles applicables aux fonds de dotation (FDD). Pour autant, cette personne morale à but non lucratif entre-t-elle dans le champ d’application de l’ESS ? A
Le fonds de dotation fait-il (vraiment) partie de l’ESS ? Lire la suite »
Retrouvez prochainement aux Editions Juris-Associations le prochain article de Colas Amblard Désormais , il n’est pas rare de voir un actionnariat détenu par un collectif organisé sous forme d’institution sans but lucratif (ISBL) dans le but de servir une cause d’utilité sociale voire même d’intérêt général[1]. Décryptage de ce qui pourrait être l’entreprise du futur.
Association « holding » : l’entreprise du futur ? Juris-Associations, oct. 2015 Lire la suite »
