Interview de Me Colas AMBLARD concernant le projet de loi d’Economie Sociale et Solidaire

Colas AMBLARD, avocat au Barreau de Lyon : « le projet de loi d’Economie sociale et solidaire actuellement en préparation devrait favoriser l’émergence de nouveaux leviers de croissance économique », Interview Le Tout Lyon, 13 octobre 2012 Spécialiste du secteur associatif et des organismes sans but lucratif (fondations, fonds de dotation, syndicats, …) depuis plus de quinze ans, Me Colas Amblard,  également maître … Read More

La loi « éthique » du 1er février 2012 parachève un long processus de libéralisation du sport professionnel en France

Que de chemin parcouru depuis la loi du 28 décembre 1999 relative aux groupements sportifs professionnels ! Dans son discours précédant l’adoption de « sa » loi, Marie-Georges Buffet, alors ministre des sports, avait souligné sa volonté de « contribuer à maintenir le secteur professionnel dans l’organisation fédérale ». Pour cela, le législateur prévoyait toute une série de dispositifs techniques permettant d’assurer la prédominance de … Read More

Colloque « Sport & finances » organisé par le Barreau de Lyon le 22 juin 2012

Me Colas Amblard interviendra sur le thème des différentes formes de mécénat, du sponsoring, et des conséquences fiscales de ces nouveaux modes de financement pour les clubs sportifs. Le Colloque « Sport & Finances » organisé par le Barreau de Lyon aura lieu le 22 juin 2012 de 14h à 18h. Réservez dès à présent cette date. Programme et inscription : cliquez … Read More

Téléchargez la nouvelle plaquette de présentation du Cabinet d’avocats NPS CONSULTING

NPS CONSULTING est un cabinet d’avocats d’affaires indépendant dont les domaines d’intervention sont principalement : les associations, les fondations, les fonds de dotation et les clubs sportifs. Il assiste un grand nombre d’organismes sans but lucratif, de dirigeants associatifs, des collectivités territoriales ainsi que des clubs sportifs et sportifs professionnels.

« Paquet Almunia » : les nouvelles règles communautaires applicables aux associations à partir du 31 janvier 2012

Ce 31 janvier 2012, les nouvelles règles en matière d’aides d’Etat entrent en application. Les associations sont bien évidemment concernées par ce nouveau « paquet Almunia » adopté par la Commission européenne le 20 décembre dernier, dans la mesure où l’objectif affiché demeure toujours d’éviter que les aides publiques versées à ces organismes sans but lucratif ne viennent fausser le libre jeu … Read More

Le Cabinet d’avocats NPS CONSULTING renforce son équipe juridique

Le Cabinet d’avocats NPS CONSULTING vous informe que son équipe juridique se renforce avec l’arrivée à compter du 1er février 2012 de Maître Quitterie DUBOUIS – BONNEFOND. Avocate au Barreau de Lyon depuis 2 ans, Maître Quitterie DUBOUIS – BONNEFOND est titulaire d’un Master Pro 2 de Droit des affaires et fiscalité et du diplôme de Juriste Conseil d’Entreprise (DJCE) … Read More

La course à la taille dans l’économie sociale est-elle inéluctable ?

L’ Association pour le Développement des Données sur l’Économie Sociale (ADDES) organise avec le soutien de la fondation Crédit Coopératif, le 24 janvier 2012 à Paris (Maison de la Chimie – 75007), un colloque sur le thème : « La course à la taille dans l’économie sociale est-elle inéluctable ?« .