Nom de l’auteur/autrice :GIULIA

Guide des bonnes pratiques de l’ESS : une opportunité à concrétiser

Guide des bonnes pratiques de l’ESS: une opportunité à concrétiser Fruit d’un exceptionnel travail collectif[1] commencé dès la genèse de la loi du 31 juillet 2014, le Conseil supérieur de l’économie sociale et solidaire (ESS) vient récemment d’accoucher d’un guide des bonnes pratiques des entreprises de l’ESS. En se saisissant concrètement de cet outil, le

Guide des bonnes pratiques de l’ESS : une opportunité à concrétiser Lire »

Festivals de musique : quel régime fiscal pour quel modèle économique ?

Festivals de musique : quel régime fiscal pour quel modèle économique ? Article publié aux éditions Juris-associations, éditions Dalloz, n°555, 15 mars 2017, pp. 38 à 41 Auteur : Colas Amblard, docteur en droit, avocat associé, chargé d’enseignement à l’Université Jean Moulin Lyon III En France, l’organisation d’un festival de musique est complexe dans la

Festivals de musique : quel régime fiscal pour quel modèle économique ? Lire »

FORMATION. Optimiser l’organisation de votre festival de musique, Lyon, 30/03/2017

Le jeudi 30 mars 2017 aura lieu à LYON une formation Atelier-Débat ISBL CONSULTANTS intitulée : « Optimiser l’organisation de votre festival de musique ».   Cette formation est organisée en partenariat avec la Société d’éditions Wolters-Kluwer Lamy Associations. INTERVENANT : Colas AMBLARD, Docteur en droit, avocat associé, Société d’avocats NPS CONSULTING, Directeur des Publications ISBL CONSULTANTS.

FORMATION. Optimiser l’organisation de votre festival de musique, Lyon, 30/03/2017 Lire »

Optimisez votre association à l’ère du numérique, Save the date 09/03/2017

Colas Amblard, docteur en droit et avocat associé du Cabinet NPS CONSULTING interviendra le 09 mars 2017 dans le cadre d’un petit-déjeuner débat organisé par la Commission Droit des associations du Barreau de Lyon sur la thématique « Optimisez votre association à l’ère du numérique. » Ce rencontre sera l’occasion pour le secteur associatif d’envisager les aspects juridiques et

Optimisez votre association à l’ère du numérique, Save the date 09/03/2017 Lire »

Association et démocratie : quand la notion d’abus de majorité pointe son nez

Association et fonctionnement démocratique : quand la notion d’abus de majorité pointe son nez Colas AMBLARD, Docteur en droit, avocat associé Publié in Juris-associations 15 janv. 2017, n°550, pp. 36 – 38 En matière de fonctionnement associatif, le droit des sociétés semble s’imposer comme un véritable droit subsidiaire. Est-ce vraiment positif pour la démocratie associative ?

Association et démocratie : quand la notion d’abus de majorité pointe son nez Lire »

Pour tout savoir sur le contrat à impact social

Régime fiscal de l’investisseur dans un contrat à impact social En l’absence de précisions et de données sur les montages juridiques retenus pour un contrat à impact social (CIS), on supposera qu’il s’agit de prêts classiques d’investisseurs octroyés à la personne publique (par l’intermédiaire ou non d’une personne, par exemple un établissement de crédit), que

Pour tout savoir sur le contrat à impact social Lire »

Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : optimiser son modèle économique

Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : optimiser son modèle économique associatif Publié in Juris-associations, n°546, 15/10/2016 La maîtrise des concepts d’utilité sociale, d’intérêt général et d’utilité publique est fondamentale pour le secteur associatif. En effet, c’est bien à partir de ces notions que les associations seront en mesure de faire évoluer leur modèle économique

Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : optimiser son modèle économique Lire »

Retour en haut