Entreprendre et manager par l’associatif

Conférence Université Jean Moulin Lyon III, 28 novembre 2011   Dans le cadre de la semaine de l’insertion professionnelle, les étudiants de l’IUT Lyon 3 en collaboration avec l’IAE organisent une conférence lundi 28 novembre 2011 sur le thème « Entreprendre et manager par l’associatif ». Cette conférence s’organise autour de 2 tables rondes :  La première table ronde répondra à la question … Read More

NPS Consulting et les nouveaux médias sociaux

NPS Consulting est désormais présente sur Facebook et sur Twitter. Vous retrouverez sur ces réseaux, les dernières actualités postées sur notre site. N’hésitez donc pas à suivre NPS_Consulting sur Twitter et à « aimer » notre page http://www.facebook.com/pages/NPSConsultingAvocats ! A très bientôt sur vos sociaux !

Mécénat et restructurations d’associations : les dérives de Bercy ?

La Commission droit des associations de l’Ordre des avocats du Barreau de Lyon a publié un communiqué de presse intitulé « Mécénat et restructurations d’associations : les dérives de Bercy ? » le 10 juin 2011. Pour en savoir plus : http://www.isbl-consultants.fr/IMG/pdf/Comunique_de_presse_Barreau_de_Lyon.pdf

Fusion d’associations : vers la fin du régime fiscal de faveur ?

Dans une décision du 21 octobre 2010, la Cour administrative d’appel de Douai refuse le bénéfice du transfert de déficit à l’occasion d’opérations de restructuration d’associations passibles de l’impôt sur les sociétés placées sous le régime de faveur des articles 210 A et 210 B (fusion, scission, apport partiel d’actifs). Faut-il voir dans cette décision la fin de la possibilité pour les associations de bénéficier du régime fiscal de faveur jusqu’alors applicable aux opérations de fusion absorption entre ce type de personne morale ou une simple décision d’espèce ? Une première analyse s’impose qui, à n’en pas douter, en appellera d’autres concernant des opérations de restructuration très souvent pratiquées par les associations.

Panorama des hypothèses de mise en jeu de la responsabilité civile au sein des associations sportives

Retrouvez l’interview de Maître Colas AMBLARD (1) dans le cadre de la revue SPORT STRATEGIES, n°240 (nov. – déc. 2010) sur le thème des hypothèses de mise en jeu de la responsabilité civile au sein des associations sportives. Des informations qui ne manqueront pas d’intéresser l’ensemble des associations et fédérations sportives ainsi que les nombreux dirigeants sportifs professionnels et amateurs.

Restructuration et rapprochement des associations (aspects juridiques et fiscaux)

Formation Atelier-Débat du 9 décembre 2010 à Lyon Colas AMBLARD (Société d’avocats NPS CONSULTING) animera le 9 décembre prochain à LYON un Atelier – Débat ISBL CONSULTANTS intitulé : « Restructuration et rapprochement des associations (aspects juridiques et fiscaux) ». Réservez dès maintenant votre Atelier-Débat.

Restructurations des associations : quels enjeux ?

La question de la restructuration des institutions sans but lucratif (ISBL) a rarement été envisagée par la doctrine. Elle risque pourtant de rejaillir au cœur des préoccupations des associations dans les tous prochains mois, en raison notamment de la diminution des subventions publiques dans de nombreux secteurs d’activités (sport, culture…). C’est pourquoi, bon nombre d’entre elles s’interrogent sur la stratégie … Read More

Les nouvelles pratiques de rémunération des dirigeants associatifs

Depuis l’instruction fiscale du 15 septembre 1998, l’exercice de la fonction de dirigeant associatif offre de nouvelles perspectives, en particulier en matière de rémunération. En effet, il est désormais possible d’être un dirigeant associatif et de percevoir une rémunération. Cette nouvelle pratique n’a pas pour effet de remettre systématiquement en cause le caractère désintéressé de la gestion de votre organisme … Read More