association

Publication à la RECMA (oct. 2012) de l’article : « Regroupement et coopération associatives : aspects juridiques et fiscaux »

Une création d’association sur cinq serait aujourd’hui le résultat d’une restructuration. Restructuration, un mot qui habituellement fait peur, souvent synonyme de compression de personne salarié ou de changements profonds dans les mode de gestion. Qu’en est-il du secteur associatif ? Dans un contexte de plus en plus concurrentiel, les associations seraient-elles, elles aussi, gagnées par […]

Publication à la RECMA (oct. 2012) de l’article : « Regroupement et coopération associatives : aspects juridiques et fiscaux » Lire »

Interview de Me Colas AMBLARD concernant le projet de loi d’Economie Sociale et Solidaire

Colas AMBLARD, avocat au Barreau de Lyon : « le projet de loi d’Economie sociale et solidaire actuellement en préparation devrait favoriser l’émergence de nouveaux leviers de croissance économique », Interview Le Tout Lyon, 13 octobre 2012 Spécialiste du secteur associatif et des organismes sans but lucratif (fondations, fonds de dotation, syndicats, …) depuis plus de quinze ans,

Interview de Me Colas AMBLARD concernant le projet de loi d’Economie Sociale et Solidaire Lire »

La loi « éthique » du 1er février 2012 parachève un long processus de libéralisation du sport professionnel en France

Que de chemin parcouru depuis la loi du 28 décembre 1999 relative aux groupements sportifs professionnels ! Dans son discours précédant l’adoption de « sa » loi, Marie-Georges Buffet, alors ministre des sports, avait souligné sa volonté de « contribuer à maintenir le secteur professionnel dans l’organisation fédérale ». Pour cela, le législateur prévoyait toute une série de dispositifs techniques

La loi « éthique » du 1er février 2012 parachève un long processus de libéralisation du sport professionnel en France Lire »

Colloque « Sport & finances » organisé par le Barreau de Lyon le 22 juin 2012

Me Colas Amblard interviendra sur le thème des différentes formes de mécénat, du sponsoring, et des conséquences fiscales de ces nouveaux modes de financement pour les clubs sportifs. Le Colloque « Sport & Finances » organisé par le Barreau de Lyon aura lieu le 22 juin 2012 de 14h à 18h. Réservez dès à présent cette date.

Colloque « Sport & finances » organisé par le Barreau de Lyon le 22 juin 2012 Lire »

Interview de Maître Colas Amblard dans la revue Sport & Stratégies sur le financement des clubs de sport

Depuis le 31 janvier 2012, les nouvelles règles communautaires du « Paquet Almunia » relatives aux aides publiques sont entrées en application. Retrouvez l’interview donnée par Me Colas Amblard dans la Revue Sport & Stratégies (n°293, mars 2012), au nom du Cabinet d’avocats NPS CONSULTING, à propos des conséquences à prévoir pour les clubs sportifs.

Interview de Maître Colas Amblard dans la revue Sport & Stratégies sur le financement des clubs de sport Lire »

Téléchargez la nouvelle plaquette de présentation du Cabinet d’avocats NPS CONSULTING

NPS CONSULTING est un cabinet d’avocats d’affaires indépendant dont les domaines d’intervention sont principalement : les associations, les fondations, les fonds de dotation et les clubs sportifs. Il assiste un grand nombre d’organismes sans but lucratif, de dirigeants associatifs, des collectivités territoriales ainsi que des clubs sportifs et sportifs professionnels.

Téléchargez la nouvelle plaquette de présentation du Cabinet d’avocats NPS CONSULTING Lire »

« Paquet Almunia » : les nouvelles règles communautaires applicables aux associations à partir du 31 janvier 2012

Ce 31 janvier 2012, les nouvelles règles en matière d’aides d’Etat entrent en application. Les associations sont bien évidemment concernées par ce nouveau « paquet Almunia » adopté par la Commission européenne le 20 décembre dernier, dans la mesure où l’objectif affiché demeure toujours d’éviter que les aides publiques versées à ces organismes sans but lucratif ne

« Paquet Almunia » : les nouvelles règles communautaires applicables aux associations à partir du 31 janvier 2012 Lire »

Retour en haut