Colas Amblard | 27 novembre 2024 Membre, adhérent, bénévole, cotisant, usager… Il est toujours frappant de constater la confusion qui règne sur les terminologies utilisées au sein des associations. Pourtant, la maîtrise de ces notions est essentielle sur le plan fiscal ainsi qu’en matière de gouvernance et de régularité des décisions collectives prises par ces organismes sans […]
Engagement associatif : lexique juridique Lire »
Contre toute attente, le Conseil d’Etat dans un arrêt du 15 juin 2018[1] vient de reconnaître la possibilité pour un Département de demander aux bénéficiaires de réaliser, sous certaines conditions, des heures de bénévolat pour bénéficier du revenu de solidarité active (RSA). Si une telle décision confirme pour le moment la légalité d’une délibération du Conseil
Rsa contre bénévolat : quel message adressé® aux associations ? Lire »
rédigé par Anthony BERGER lien vers sa fiche lien vers ses formations Le bénévolat demeure aujourd’hui encore l’un des rouages essentiels du fonctionnement associatif. Mélange entre force vive et bonne volonté, le bénévole apporte à l’association son temps et son savoir-faire, par définition sans rémunération ou contrepartie. Acteur philanthropique du projet associatif, s’il en
Associations : du bénévolat au salariat, il n’y a qu’un pas ! Lire »
« Créer une association pour créer son emploi : possible mais risqué » Ce nouvel article de Me Colas Amblard, avocat, Cabinet NPS CONSULTING vient de paraître aux éditions Associations Mode d’Emploi (AME), Rubrique Droit, n°147, mars 2013, pp. 10 et 11. Dans le contexte de crise actuel, le recours à la forme associative pour créer son propre
