Avocat et entreprises de l’Economie sociale et solidaire

SAVE THE DATE : Colloque « ESS : une nouvelle génération d’entrepreneurs », Lyon, 29 septembre 2016

Barreau de Lyon Commission droit des associations Programme du Colloque « ESS : une nouvelle génération d’entrepreneurs » 29 septembre 2016 Au Domaine Saint Joseph (Sainte Foy lès Lyon) Matin ________________________________________ 8h30 : Accueil 9h : Mot d’ouverture de la plénière Me Laurence Junod-Fanget, Bâtonnière du Barreau de Lyon   M. Philippe Frémaux, éditorialiste à

SAVE THE DATE : Colloque « ESS : une nouvelle génération d’entrepreneurs », Lyon, 29 septembre 2016 Lire »

Le fonds de dotation fait-il (vraiment) partie de l’ESS ?

Article de Colas Amblard publié aux éditions Juris-associations (Dalloz), n°526, 15 oct. 2015, pp. 37-39, rubrique Juridique.   La loi du 31 juillet 2014 relative à l’Economie sociale et solidaire (ESS) contient plusieurs articles applicables aux fonds de dotation (FDD). Pour autant, cette personne morale à but non lucratif entre-t-elle dans le champ d’application de l’ESS ? A

Le fonds de dotation fait-il (vraiment) partie de l’ESS ? Lire »

Colas Amblard est intervenu au colloque du 04 juillet 2014 « Loi d’ESS : nouvel élan pour le monde associatif ? »

« Loi d’Économie sociale et solidaire : nouvel élan pour le monde associatif ? » le 04 juillet 2014 Colloque organisé par le Barreau de Lyon (commission droit des associations) au Domaine Saint-Joseph à Sainte-Foy Lès Lyon en partenariat avec le Crédit Mutuel, Aon assurances, Juris-associations (Dalloz) et ISBL consultants. Cliquez ici : Programme – Bulletin d’inscription

Colas Amblard est intervenu au colloque du 04 juillet 2014 « Loi d’ESS : nouvel élan pour le monde associatif ? » Lire »

Retour en haut