NPS Consulting est intervenu le 09 mai 2011 sur le thème du mécénat culturel dans le cadre d’une formation organisée par Pôle Emploi à l’attention des compagnies de théâtre présentes au festival d’Avignon. Les thèmes abordées ont été les suivants : – définition du mécénat – distinction mécénat / sponsoring – présentation des différentes formes […]
Que de chemin parcouru depuis la loi du 28 décembre 1999 relative aux groupements sportifs professionnels ! Dans son discours précédant l’adoption de « sa » loi, Marie-Georges Buffet, alors ministre des sports, avait souligné sa volonté de « contribuer à maintenir le secteur professionnel dans l’organisation fédérale ». Pour cela, le législateur prévoyait toute une série de dispositifs techniques
Me Colas Amblard interviendra sur le thème des différentes formes de mécénat, du sponsoring, et des conséquences fiscales de ces nouveaux modes de financement pour les clubs sportifs. Le Colloque « Sport & Finances » organisé par le Barreau de Lyon aura lieu le 22 juin 2012 de 14h à 18h. Réservez dès à présent cette date.
Colloque « Sport & finances » organisé par le Barreau de Lyon le 22 juin 2012 Lire la suite »
Depuis le 31 janvier 2012, les nouvelles règles communautaires du « Paquet Almunia » relatives aux aides publiques sont entrées en application. Retrouvez l’interview donnée par Me Colas Amblard dans la Revue Sport & Stratégies (n°293, mars 2012), au nom du Cabinet d’avocats NPS CONSULTING, à propos des conséquences à prévoir pour les clubs sportifs.
NPS CONSULTING est un cabinet d’avocats d’affaires indépendant dont les domaines d’intervention sont principalement : les associations, les fondations, les fonds de dotation et les clubs sportifs. Il assiste un grand nombre d’organismes sans but lucratif, de dirigeants associatifs, des collectivités territoriales ainsi que des clubs sportifs et sportifs professionnels.
Le 15 février dernier, la Commission parlementaire des affaires culturelles et de l’éducation, conduite par le Député Michel Herbillon, a rendu ses travaux sur « les nouvelles de mécénat culturel ». A cette occasion, il est observé un tassement du volume global du mécénat, lequel doit être relativisé par des considérations essentiellement conjoncturelles. NPS CONSULTING publie, pour
L’ Association pour le Développement des Données sur l’Économie Sociale (ADDES) organise avec le soutien de la fondation Crédit Coopératif, le 24 janvier 2012 à Paris (Maison de la Chimie – 75007), un colloque sur le thème : « La course à la taille dans l’économie sociale est-elle inéluctable ?« .
La course à la taille dans l’économie sociale est-elle inéluctable ? Lire la suite »
Dernière Minute Coopération et regroupement des associations : les clefs du succès « Petit déjeuner-débat » du Barreau de Lyon – Commission Droit des associations – Mercredi 07 décembre 2011 (8h30 – 10h30) Intervenants : – Colas AMBLARD, Docteur en droit, Avocat au Barreau de Lyon, Maître de conférences associé à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Cabinet d’avocats
Cooperation et regroupement des associations : les clefs du succès Lire la suite »
Dans une décision du 21 octobre 2010, la Cour administrative d’appel de Douai refuse le bénéfice du transfert de déficit à l’occasion d’opérations de restructuration d’associations passibles de l’impôt sur les sociétés placées sous le régime de faveur des articles 210 A et 210 B (fusion, scission, apport partiel d’actifs). Faut-il voir dans cette décision la fin de la possibilité pour les associations de bénéficier du régime fiscal de faveur jusqu’alors applicable aux opérations de fusion absorption entre ce type de personne morale ou une simple décision d’espèce ? Une première analyse s’impose qui, à n’en pas douter, en appellera d’autres concernant des opérations de restructuration très souvent pratiquées par les associations.
Fusion d’associations : vers la fin du régime fiscal de faveur ? Lire la suite »
Le Cabinet NPS CONSULTING a réalisé une étude nationale publiée fin juin 2010 portant sur la création des 100 premiers fonds de dotation. Cette étude révèle que les fonds de dotation connaissent un succès croissant et des pratiques extrêmement hétérogènes.
Etude nationale NPS CONSULTING sur les 100 premiers fonds de dotation Lire la suite »
