Quelques exemples de missions réalisées ou en cours

  • Création du fonds de dotation Zizi JEANMAIRE § Roland PETIT
  • Création d’une association de préfiguration dans le cadre du projet de fusion des associations INTERBIO FRANCE COMTE et BIO BOURGOGNE
  • Engagement et suivi d’un rescrit fiscal aux fins de faire reconnaître l’association YEAH (festival de musique de Laurent GARNIER) en qualité d’organismes d’intérêt général
  • Analyse juridique et fiscale portant sur la mise en oeuvre d’une politique de mécénat pour la COMPAGNIE DES GUIDES DE CHAMONIX
  • Réalisation de 25 fusions absorption dans le cadre de la transformation du CISS en UNAASS
  • Analyse juridique et fiscale portant sur les relations entre la FEDERATION FRANCAISE DE SCRABBLE et sa filiale commerciale PROMOLETTRES (Paris)
  • Analyse juridique et fiscale pour l’ASSOCIATION LA CHENERAIE de services aux personnes âgées (Saint-Quentin-Fallavier)
  • Création d’un CENTRE SOCIAL par voie d’externalisation d’un service public municipal (Nevers)
  • Assistance juridique et fiscale du CENTRE D’ENERGIE ATOMIQUE dans le cadre de la restructuration de son GIP (Grenoble)
  • Assistance juridique et fiscale des ARACT PICARDIE et NORD PAS-DE-CALAIS dans le cadre d’une fusion création (Amiens)
  • Assistance juridique et fiscale des IREPS BOURGOGNE et FRANCHE COMTE dans le cadre d’une fusion absorption (Dijon)
  • Assistance juridique et fiscale de l’ASSOCIATION GRANDE TRAVERSEE DES ALPES dans le cadre de son projet de restructuration et d’optimisation de ses ressources (Grenoble)
  • Assistance juridique et fiscale dans le cadre de la création de l’UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS AGREEES DU SYSTEME DE SANTE (UNAASS) (Paris)
  • Gestion d’un contentieux dans le cadre d’une action en concurrence déloyale dirigée contre une association sportive (Lyon)
  • Gestion d’un contentieux entre deux associations sportives (Lyon)
  • Création du fonds de dotation YEAH ! (Lourmarin)
  • Fusion des Centres de gestion agréé CGA37 et ARAPLT (Tours)
  • Assistance juridique et fiscale de l’Association FRANCE DEPENDANCE (Grenoble)
  • Fusion Centre de lutte contre le cancer Lyon BERARD (Lyon)
  • Assistance juridique et fiscale du festival YEAH ! de Laurent Garnier (Lourmarin)
  • Analyse juridique pour la Fédération Française de Scrabble (Paris)
  • Création d’un fonds de dotation pour une association sanitaire et sociale (Lyon)
  • Fusion absorption de 2 groupements d’employeurs (Perpignan)
  • Regroupement de 3 ARACT AQUITAINE, LIMOUSIN et POITOU-CHARENTES sous la forme d’une fusion création (Angoulême)
  • Mise en conformité par voie de fusion du réseau national ANACT/ARACT avec la nouvelle carte de régionalisation : 2 fusions absorption et création (Languedoc-Roussillon, Midi Pyrénées) (Toulouse)
  • Création du fonds de dotation GO OUEST pour le club de basket OUEST LYONNAIS BASKET (Lyon)
  • Création de l’Association pour la Ligue européenne de football (Lyon)
  • Création d’un fonds de dotation (Annecy)
  • Assistance juridique dans le cadre de la mise en œuvre d’une procédure disciplinaire d’un administrateur (Chambéry)
  • Assistance du COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF DU LIMOUSIN dans le cadre de la fusion des CROS et Ligues sportives en conformité avec la nouvelle carte de régionalisation (Limoges)
  • Assistance juridique dans le cadre d’une donation effectuée au bénéfice de la cause animale (Association LIZA et SPACA) (Paris et Marseille)
  • Création d’un accueil de jour Post-AVC en partenariat avec l’ARS Rhône-Alpes
  • Assistance du COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE SPORTIF PROVENCE ALPES dans le cadre de la fusion des CROS et Ligues sportives en conformité avec la nouvelle carte de régionalisation (Cabriès)
  • Défense d’un particulier dans le cadre d’une exclusion irrégulière (Lyon)
  • Assistance juridique et fiscale dans le cadre de l’organisation d’un événement culturel (festival de musique) lors de la COP21 (Paris)
  • Création d’un centre de soins ophtalmologiques associatif (Moirans)
  • Création d’un centre de soins dentaires associatif (Paris)
  • Assistance juridique de la MAISON EUROPÉENNE DE LA PHOTOGRAPHIE (Paris)
  • Apport partiel d’actif d’une branche d’activité « sanitaire et sociale » du Groupe SIDA INFO SERVICE à l’Association SIS-LE 190, (Paris)
  • Contentieux dans le cadre d’un don effectué par un membre à une association sportive LYON E-SPORT (Lyon)
  • Contentieux dans le cadre d’un refus de renouvellement d’une adhésion d’un membre (Lyon)
  • Assistance d’une association de gestion agréée ASARTIS DEVELOPPEMENT dans le cadre du processus de renouvellement des dirigeants (Angers)
  • Fusion de deux centres sociaux pour la gestion d’une activité « Petite Enfance » (Tarare)
  • Gestion d’un contentieux interne à l’Association Française de Gestion Agréée (Le Mans)
  • Création d’un centre de soins dentaires associatifs LABELIA (Lyon)
  • Restructuration de la COMPAGNIE DES GUIDES DE CHAMONIX (4 structures associatives et commerciales) : fusion de deux entités associatives, apports partiels d’actifs et augmentation de capital d’une société filiale (Chamonix)
  • Assistance fiscale du Groupe SOS : consultation juridique portant sur un aspect technique lié aux opérations de fusion entre associations (Paris)
  • Assistance juridique et fiscale de la SPA de Lyon
  • Création d’un fonds de dotation pour le Lions Club (Lyon)
  • Assistance juridique de la Confédération Nationale des SPA de France (Lyon)
  • Redressement judiciaire pour une association dans le domaine du maintien à domicile (Moulins)
  • Consultation juridique portant sur la problématique de gestion de fait dans une association para-administrative (Montluçon)
  • Création d’une école de musique sous forme associative (Paris)
  • Consultation juridique dans le cadre d’un conflit interne d’une association sportive (Lyon)
  • Création d’un centre de santé associatif pluridisciplinaire (Territoires de Belford)
  • Fusion entre deux syndicats professionnels (Paris)
  • Modification de statuts d’un GCSMS avant reprise de la gestion direct d’un établissement médico-social (Saint-Étienne)
  • Apport partiel d’actif portant sur la branche d’activité « recherche & développement » d’un établissement public administratif à une association nouvellement créée (Grenoble)
  • Gestion juridique de l’Association APRIL UNIVERSITÉ (Lyon)
  • Étude et formulation de préconisations dans le cadre du développement d’un secteur lucratif par une ONG (Paris)
  • Création d’un fonds de dotation pour le Lycée Henri IV (Paris)
  • Création d’une association de gestion dans le cadre d’un partenariat de mutualisation de moyens entre deux associations (Paris)
  • Assistance juridique de l’Association Université APRIL (Lyon)
  • Gestion d’un contentieux au sein d’une association (exclusion d’un membre) (Lyon)
  • Gestion d’une procédure de redressement judiciaire pour une régie de quartiers (Lyon)
  • Assistance de l’association Orléans Technopôle Développement dans le cadre d’une procédure de reconnaissance d’intérêt général (rescrit fiscal – second examen) (Orléans)
  • Création d’un fonds de dotation (Guadeloupe)
  • Assistance juridique et fiscale de la Fondation APRIL (Lyon)
  • Restructuration du réseau associatif Collectif Inter associatif sur la santé (CISS) (Paris) : 12 fusions absorption
  • Rédaction de statuts pour une association mission locale (Oyonnax)
  • Création d’un centre de soins dentaires (Montpellier)
  • Création d’une plateforme associative dédiée au mécénat pour plusieurs organismes d’insertion (Poitiers)
  • Dépôt d’une question prioritaire de constitutionnalité pour une association de gestion et de comptabilité (Angers)
  • Procédure de rescrit fiscal (mécénat) pour une association (Lyon)
  • Création de la Fédération ENIPSE (Paris)
  • Rédaction d’un acte de cession de clientèle entre deux associations de gestion et de comptabilité (Toulouse)
  • Analyse portant sur la possibilité pour une fédération sportive de verser une rémunération à ses dirigeants (Paris)
  • Analyse juridique et fiscale pour une entreprise mécène (Trophée JACQUES VABRE) (Le Mans)
  • Création d’un fonds de dotation en France pour des fondations US (Paris)
  • Assistance juridique et fiscale dans le cadre de la transformation d’une association de recherche médicale en Fondation reconnue d’utilité publique (Paris)
  • Audit fiscal d’une fédération dans le cadre d’une procédure de filialisation (Paris)
  • Regroupement de douze associations par voie de fusion absorption (Paris)
  • Assistance juridique apportée à une association dans le cadre de la résiliation de son contrat de bail (Oyonnax)
  • Assistance juridique dans le cadre d’une procédure de redressement judiciaire pour une Régie de quartier (Lyon)
  • Regroupement d’une vingtaine d’associations par voie de fusion absorption (Paris)
  • Réalisation d’un transfert d’activité associative par voie d’apport partiel d’actifs entre deux Missions locales (Grenoble)
  • Création d’un syndicat professionnel (Paris)
  • Création d’une fédération pour un groupe d’associations exerçant dans le domaine de la prévention SIDA/VIH (Paris)
  • Contentieux en matière de concurrence déloyale pour une AGC (Toulouse)
  • Négociation et rédaction d’un protocole d’apport à titre onéreux pour la Maison Départementale du Tourisme de la Haute-Loire (Le Puy)
  • Contentieux en matière de concurrence déloyale pour une AGC (Saint-Brieuc)
  • Restructuration avec apport partiel d’actif du Syndicat SNEG (Paris)
  • Assistance juridique et contentieuse du Groupe Spie communications (Marseille)
  • Restructuration avec filialisation commerciale de SIDA INFO SERVICE (Paris)
  • Assistance juridique et contentieuse du Comité de Liaison des Centres de Gestion (Paris)
  • Refonte des statuts de l’Association ADDES  – FONDATION CREDIT COOPERATIF (Paris)
  • Création de la Fondation RUP Aimé CESAIRE (Martinique)
  • Restructuration de l’Association PEP 69 (fusion absorption d’association) (Villeurbanne)
  • Assistance juridique et fiscale apportée à la Société d’agents sportifs Score Agencies (Lyon)
  • Restructuration par voie de fusion-absorption de l’Association Léo Lagrange (Lyon)
  • Création du Comité Régional de Cyclisme Rhône-Alpes par le regroupement de 2 comités départementaux du Lyonnais et du Dauphiné
  • Assistance juridique du Groupe Crédit Mutuel dans le cadre de l’organisation d’un opération de Loto pour des associations
  • Assistance juridique et contentieuse de la Fédération Française de Danse
  • Création d’un fonds de dotation pour l’Association de gestion et de comptabilité ASARTIS DEVELOPPEMENT
  • Assistance juridique de sportifs professionnels (L. Giuly, E. Abidal, C. Tiozzo…)
  • Création du Comité départemental du tourisme de la Loire sous la forme associative par le regroupement de 3 structures associatives (2 fusions absorptions et 1 apport partiel d’actif)
  • Création d’une association de tourisme (Touloisirs) pour le groupe La Poste par le regroupement de 3 structures associatives (2 apports partiels d’actif et 1 opération de fusion)
  • Assistance juridique et fiscale dans le cadre de l’organisation des Championnats du monde de VTT en 2004 (Les Gets)
  • Création d’un fonds de dotation pour la Fédération Artisans du Monde
  • Rédaction du règlement intérieur de l’ASVEL (Basket-ball)
  • Élaboration d’un projet de rachat du Racing Rugby Club de Nice
  • Élaboration d’un projet de rachat de 6 crèches associatives pour la Ville de Lyon

 

ENSEIGNEMENTS UNIVERSITAIRES

  • Université Jean Moulin Lyon III, École de Notariat – Diplôme Supérieur de Notariat : « Régime fiscal des organismes sans but lucratif » (8 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon III, Master 2 Fiscalité de l’entreprise – Ingénierie fiscale, CERFF : « Régime fiscal des organismes sans but lucratif » (15 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon III, Licence professionnelle Droit et gestion de l’entreprise associative : « Droit et fiscalité des associations » (55 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon III, Diplôme Universitaire Créer et gérer son association (formation professionnelle),  « Droit et fiscalité des associations » (12 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon II, Sciences politiques (Licences) : « Droit humanitaire et des ONG » (25 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon III, Master 2 Droit et fiscalité du marché de l’art : « Mécénat, fondations et fonds de dotation » (25 heures)
  • Université Jean Moulin Lyon III, Master 2 Droit bancaire et marchés financiers : « Régime juridique et fiscal des organismes sans but lucratif » (25 heures)
  • Conservatoire National des Arts et Métiers – CESTE (Paris) : « Régime juridique et fiscal des entreprises à vocation culturelle » (12 heures)
  • École supérieure de commerce de Troyes : « Droit et fiscalité du sport » (14 heures)

PUBLICATION D’ARTICLES

  • Articles ISBL CONSULTANTS: publication d’une newsletter mensuelle : http://www.isbl-consultants.fr
  • Juris-Associations (Dalloz), «Intérêt général : du projet à la structure juridique ?», n°562, 01/07/2017, pp. 32-34
  • Isbl-consultants, «Réglementation des associations : dernières salves avant fin de mandat »,  édito, juin 2017
  • Juris-Associations (Dalloz), «Festivals de musique : quel régime fiscal pour quel régime économique ?», n°555, 15/03/2017, pp. 38-41
  • Isbl-consultants, «Guide des bonnes pratiques de l’ESS : une opportunité à saisir », (en partenariat avec Xavier Roussinet OPS 3) édito, févr. 2017
  • Juris-Associations (Dalloz), «Fonctionnement démocratique des associations : quand la notion d’abus de majorité pointe son nez», n°550, 15/12/2016, pp. 36-38
  • Isbl-consultants, «Institutions sans but lucratif : la révolution juridique est en marche ! », édito, nov. 2016
  • Juris-Associations (Dalloz), «Utilité sociale, intérêt général, utilité publique : optimiser son modèle économique», n°546, 15/10/2016
  • Isbl-consultants, «Rapprochement d’associations : une opportunité pour repenser son modèle économique », (en partenariat avec Xavier Roussinet OPS 3) édito, sept. 2016
  • Juris-Associations (Dalloz), «Fusion entre associations : le transfert des déficit fiscaux», n°545, pp. 37-39, 1er oct. 2016
  • Isbl-consultants, «Collectivités territoriales : les nouveaux acteurs du mécénat », édito, mai 2016
  • Isbl-consultants, «Contrats à impact social : pour une relation triple gagnant», édito, avril 2016
  • Juris-Associations (Dalloz), «Réforme de la TVA sur les services aux membres : Précisions complémentaires», n°534, pp. 39-40, 1er mars 2016
  • Lamy Associations, «Nomination d’un administrateur provisoire en association : mode d’emploi », Bull. actu. n°246, mars 2016
  • Juris-Associations (Dalloz), «Circulaire Valls du 29 septembre 2015 : Pour une véritable transition démocratique ?», n°533, pp. 31-33, 15 février 2016
  • Juris-Associations (Dalloz), «Réforme de la TVA : Quel avenir pour la coopération associative ?», n°532, pp. 37-39, 1er février 2016
  • Lamy Associations, «Circulaire du Premier ministre du 29 septembre 2015 : Les nouvelles relations entre pouvoirs publics et associations », Bull. actu. n°242, nov. 2015
  • Juris-Associations (Dalloz), «Le fonds de dotation fait-il (vraiment) partie de l’ESS?», n°526, pp. 37-39, 15 oct. 2015
  • Juris-Associations (Dalloz), «L’association holding : l’entreprise du futur ?», n°525, pp. 37-39, 1er oct. 2015
  • Le Tout Lyon, «Nouvelle carte des régions : vers un regroupement des associations et des fondations ?», 7-13 nov. 2015, n°5178, p. 40
  • Lamy Associations, «Liberté syndicale pour les militaires : la France se met en conformité de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme», Bull. actu. n°239, juill. 2015
  • Lamy Associations, «Rôle des fondations et fonds de dotation dans la transmission d’entreprise : vers un renouveau du capitalisme en France», Bull. actu. n°238, juin 2015
  • Lamy Associations, «Rôle des collectivités publiques dans les associations et les OSBL : un éventail des partenariats possibles», Bull. actu. n°237, mai 2015
  • Juris-Associations (Dalloz) ,«Relations pouvoirs publics – associations : une refondation opérée par la circulaire VALLS», n°519, 15 mai 2015, pp. 39-41
  • Juris-Associations (Dalloz), «Spectacle : Coup de projecteur sur le régime de TVA », n°513, 15 février 2015, pp. 42-44
  • Lamy Associations, «Transformation des associations : les nouvelles possibilités offertes par la loi sur l’ESS», Bull. actu. n°234, février 2015
  • Juris-Associations (Dalloz), «ESS – Pôles Territoriaux de Coopération Économique : une formidable aventure commence ! », n°508, 15 nov. 2014, pp. 36-38
  • Juris-Associations (Dalloz),«Exonérations et franchises : comment optimiser le statut fiscal de votre association», n°505, octobre 2014, pp. 39-41
  • Lamy Associations, «Financement participatif : le nouveau cadre juridique à disposition des associations», Bull. actu. n°228, juillet 2014
  • Juris-Associations (Dalloz),«Associations en difficultés : Les nouvelles règles applicables au 1er juillet 2014», n°501, 15 juin 2014
  • Associations Mode d’Emploi, «Responsabilité des préposés : l’association en première ligne ? », Rubrique Droit, n159, pp. 10-11
  • Lamy Associations, «Loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes : réalité et conséquences pour le secteur associatif», Bull. actu. n°224, avril 2014
  • Juris-Associations (Dalloz),«Loi d’ESS : quels impacts pour les associations ? », n°494, 1er mars 2014, pp. 36-38
  • Juris-Associations (Dalloz), «Associations : pourquoi et comment se restructurer ? », in « Le paysage associatif français : mesures et évolutions » (2ème édition) de V. Tchernonog, CNRS – Centre d’Economie de la Sorbonne, Paris 1),  pp. 192-194, oct. 2013
  • Isbl consultants, «La définition légale de la subvention ne suffira pas », Éditorial, oct. 2013, www.isbl-consultants.fr
  • Isbl consultants, «Concurrence entre institutions sans but lucratif : la déloyauté en question», Éditorial, sept. 2013, www.isbl-consultants.fr
  • Associations Mode d’Emploi, «Loi d’Économie sociale et solidaire : quel intérêt pour les associations », Rubrique Actualités, n°151, sept. 2013
  • Juris-Associations (Dalloz),«Économie sociale et solidaire : le projet de loi se précise», n°481, 15 juin 2013
  • Juris-Associations (Dalloz), «Économie sociale et solidaire : présentation de l’avant projet de loi», n°479, 15 mai 2013
  • Associations Mode d’Emploi, «La rémunération des dirigeants associatifs : entre exception et tolérance », Rubrique Droit, n°148, avril 2013, pp. 28-29
  • Associations Mode d’Emploi, «Créer une association pour créer son emploi : possible mais risqué», Rubrique Droit, n°147, mars 2013, pp. 10-11
  • Lamy Associations, «2012 : L’influence grandissante du droit communautaire sur les associations», Bull. actu. n°211, janvier 2013
  • Lamy Associations, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? (2ème partie)», Bull. actu. n°210, décembre 2012
  • Lamy Associations, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? (1ère partie)», Bull. actu. n°209, novembre 2012
  • Recma (Revue internationale de l’Economie Sociale), «Regroupement et coopération associatives : aspects juridiques et fiscaux», n°329, octobre 2012
  • Lamy Associations, «Paquet Almunia : les nouvelles règles européennes de financement des SIEG», Bull. actu. n°205, juin 2012
  • Juris-Associations (Dalloz), «Paquet Almunia : la nouvelle donne européenne (Analyse critique)», n°454, 1er mars 2012, pp. 35 à 38
  • Associations Mode d’Emploi, «Les dons manuels peuvent-ils faire l’objet d’une taxation ? » (en partenariat avec Gérard Lejeune, Expert-comptable, Euro compta finance), n°134, décembre 2011
  • Lamy Associations, «Projet de loi d’Économie sociale et solidaire : vers une meilleure reconnaissance du secteur associatif en France », Bull. actu. Lamy n°196, septembre 2011
  • Juris-Associations (Dalloz), « Économie sociale et solidaire : un projet de loi pour la France», n°444, septembre 2011
  • Associations Mode d’Emploi, «Activités lucratives : sectorisation ou filialisation ?», n°130, juin – juillet 2011
  • Associations Mode d’Emploi, «Loi 1901 : que sont les engagements du centenaire devenus ?», n°130, juin – juillet 2011
  • Lamy Associations, «Fusion d’associations : vers le fin du régime fiscal de faveur ?», Bull. actu. Lamy n°191, mars 2011
  • Lamy Associations, «Restructuration des associations : quels enjeux ?», Bull. actu. Lamy n°186, octobre 2010
  • Lamy Associations, «Associations : quelles stratégies face aux crises ?», Bull. actu. Lamy n°185, septembre 2010
  • Lamy Droit Civil, «Le Fonds de dotation : une nouvelle personne morale dans le monde des institutions sans but lucratif (ISBL)», juillet/août 2000, n°73, pp. 50 à 54
  • Associations Mode d’Emploi, «Rémunération des dirigeants associatifs : conditions et conséquences », juin-juill. 2010, n°120, pp. 17 à 19
  • Lamy Associations, « L’intérêt pour les associations de créer un fonds de dotation», bull. actu. Lamy Associations, avril 2010, n°181
  • Revue Internationale de l’Économie Sociale (RECMA), « Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif », n°315, janvier 2010
  • Lamy Associations, « En finir (vraiment) avec la religion du chiffre : à propos du rapport stiglitz », bull. actu. n°175, nov. 2009
  • Lamy Associations, « L’entreprise associative : une réponse à la crise actuelle ? », bull. actu. n°174, septembre 2009
  • Lamy Associations, « Fonds de dotation : les dernières précisions », bull. actu. mai 2009
  • Revue de Droit fiscal, « La responsabilité fiscale et pénale du dirigeant d’entreprise », Dalloz, Hebdo. n°16, 16 avril 2009, n°279, p. 20 et s. compte rendu colloque organisé le 30 octobre 2008 par l’Université Lyon 3
  • Lamy Associations, « Le droit d’information des membres au sein des associations », bull. actu. février 2009, n°168
  • Lamy Association, « Concurrence et para commercialisme : l’influence de la méthode fiscale », bull. actu. septembre 2009, n°163
  • Associations Mode d’Emploi, « Associations en difficulté : nouvelles règles», avril 2009, n°108
  • Lamy Association, « Fonds de dotation : encore du nouveau sur le front du mécénat ! », bull. actu. novembre 2008, n°165
  • Lamy Association, « La dissolution administrative des associations : l’exemple des clubs de supporters », bull. actu. mai 2008, n°159
  • Juris Associations (Dalloz), « Centres de gestion agréés et habilités : des restructurations à prévoir » avant fin 2008, mai 2008, n°379
  • Lamy Associations, « La gouvernance associative : nouveau champ d’intervention pour l’administration fiscale ?», bull. actu. avril 2008, n°158
  • Juris Associations (Dalloz), « Les associations sont-elles des concurrents comme les autres ?», septembre 2007, n°364
  • Revue Internationale de l’Economie Sociale (RECMA) « Associations et entreprises : des rapports complexes et ambigus » (juillet 2005)
  • Revue Le Tout Lyon « Élus et associations : les risques de conflits d’intérêts » (mai 2005)
  • Revue Directions « Le redéploiement de la fonction citoyenne de l’entreprise » (avril 2005)
  • Revue Internationale de l’Économie Sociale (RECMA) « Cent ans de pratique associative : un point de vue juridique » (2002)- Revue Associations Mode d’Emploi « Loi de finances 2002 : la rémunération des dirigeants» (2002)
  • Revue Juridique et Économie du Sport (DALLOZ) « Les décrets d’application du 16 février 2001 relatifs aux groupements sportifs professionnels » (2001)
  • Revue Le Tout Lyon « Sport professionnel : les nouveaux modes d’organisation » (février 2000)
  • Revue Le Tout Lyon « SCIC : Un nouvel outil pour l’Économie sociale et solidaire » (2000)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Comment révoquer un dirigeant ? » (1999)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Comment votre association peut-elle agir en justice ?» (1999)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Faire un apport à son association » (1999)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Reversement d’une subvention : attention danger »(1999)
  • Revue Association Mode d’Emploi rubrique mensuelle « Échanges Questions/réponses »(1999 à 2001)
Retrouver plus de 3000 articles publiés sur le site ISBL CONSULTANTS : http://www.isbl-consultants.fr

COLLOQUES ET FORMATIONS PROFESSIONNELLES

  • CRESS BOURGOGNE – FRANCHE COMTE, «La fusion entre associations», Dijon, juin 2017
  • BARREAU DE LYON, Commission droit des associations et des fondations, «Optimisez votre association à l’ère du numérique (site internet, vote électronique, pétitions en ligne, crowfunding…)» (Petit-déjeuner débat), Lyon, mars 2017
  • UNION DES INDUSTRIES ET METIERS DE LA METALLURGIES, «Le rapprochement entre associations : coopération contractuelle et institutionnelle, mutualisation de moyens, fusion entre associations», Paris, déc. 2016
  • CRESS BOURGOGNE – FRANCHE COMTE, «La fusion entre associations», Dijon, déc. 2016
  • FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS ET DES FONDATIONS, «Rapprochement des associations : une opportunité pour repenser son modèle économique», Paris, oct. 2016
  • UNIOPSS ILE-DE-FRANCE, Rentrée sociale, Paris, oct. 2016
  • RESEAU EDUCATION A l’ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE, «Intérêt général, utilité sociale et biens communs : quels enjeux, quels apports» ? 4ème assise, Paris, oct. 2016
  • BARREAU DE LYON, commission droit des associations, «ESS : une nouvelle génération d’entrepreneurs» , Lyon, sept. 2016
  • BARREAU DE LYON, Commission droit du sport, «Optimisez votre structure sportive sur le plan financier et fiscal» (Atelier), Stade des Lumières, Lyon, sept. 2016
  • URIOPSS Ile-De-France, «Fonds de dotation : après la loi ESS, quels enjeux et opportunités ? », Paris, mai 2016
  • ALDESS «Fiscalité et mécénat associatif», Poligny, avril 2016
  • FEDERATION DES ŒUVRES LAÏQUES § FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX « Gouvernance et démocratie dans les associations», Nevers, déc. 2015
  • ISBL CONSULTANTS « Créer et gérer son fonds de dotation », Lyon, déc. 2015
  • COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE  du LIMOUSIN« La réforme territoriale appliquée au monde sportif (fusion et regroupement des Comités et Ligues sportives)», Limoges, nov. 2015
  • FEDERATION DES MAISONS FAMILIALES ET RURALES,  «Optimisez votre gouvernance associative : pouvoirs & responsabilités des dirigeants associatifs», Moirans, nov. 2015
  • COMITE RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE-ALPES « La réforme territoriale appliquée au monde sportif (fusion et regroupement des ligues) », Cabriès, nov. 2015
  • ESIAT-SOCIETE GENERALE, « Associations : Comment optimiser votre régime fiscal et mettre en place une politique de mécénat ? », Avignon, nov. 2015
  • ISBL CONSULTANTS « Restructuration des associations et des fondations : fusion, scission, apport partiel d’actif« , Lyon, nov. 2015
  • BARREAU DE LYON, « Ateliers droit du sport : Comment optimiser le financement et la fiscalité de votre association sportive ?« , Lyon, juin 2015
  • RESEAU ANACT-ARACT, « Opérations de fusion dans le cadre de la nouvelle carte de régionalisation« , Lyon, 02 juin 2015
  • BARREAU DE LYON, « Loi ESS : Le nouveau régime des fusions des associations et des fondations« , Lyon, 04 déc. 2014
  • IFFRES, « Quelle approche du mécénat ? », Paris, 15 octobre 2014
  • AFIP-AEIM, « Créer et gérer un fonds de dotation« , Grenoble, 06 octobre 2014
  • BARREAU DE LYON, « Loi d’Économie sociale et solidaire : nouvel élan pour le monde associatif ? », Sainte-Foy-lès-Lyon, 04 juillet 2014
  • ADDES – FONDATION CRÉDIT COOPÉRATIF, « Le projet de loi relatif à l’Économie sociale et solidaire, enjeux et perspectives« , Paris, 17 juin 2014
  • SCIENCE PO GRENOBLE – CNRS, «Pôles  territoriaux de coopération économique», Lyon, avril 2014
  • UNIVERSITÉ DE BRETAGNE, «Journée d’études sur les fondations et fonds de dotation», Brest, 14 novembre 2014
  • UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON III, «Associations : une autre façon d’entreprendre», Lyon, septembre 2013
  • SOS HÉPATITES, «La restructuration des réseaux associatifs», Sète, avril 2013
  • PÔLE EMPLOI (spectacle) RHÔNE, «Le mécénat culturel», Lyon, avril 2013
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, «La responsabilité civile, pénale et financière dans les associations», Vénissieux, mars 2013
  • UNION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES RHÔNE-ALPES, «Le fonctionnement juridique et fiscal des missions locales», Lyon, mars 2013
  • CABINET D’EXPERTISE COMPTABLE , «Créer et gérer son fonds de dotation», Lyon, décembre 2012
  • FNARS RHÔNE-ALPES, «Responsabilité civile et pénale des dirigeants d’établissements sociaux et médico-sociaux», Grenoble, novembre 2012
  • RÉGION RHÔNE-ALPES, «Journée de réflexion sur les Chartes d’égalité Femmes-Hommes en France et en Europe», Lyon, novembre 2012
  • BARREAU DE LYON, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? », Lyon, octobre 2012
  • OUEST LYONNAIS BASKET-BALL, «Optimisation fiscale, le mécénat et sponsoring sportif», Lyon, octobre 2012
  • FÉDÉRATION PEUPLE ET CULTURE, «A la recherche de l’intérêt général», Sète, août 2012
  • BARREAU DE LYON (Commission Droit du sport), «Sports & finances», Lyon, juin 2012
  • UNION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES RHÔNE-ALPES, «Optimisation juridique et fiscale des missions locales», Lyon, juin 2012
  • COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF RHÔNE-ALPES, «Le mécénat sportif», Lyon, juin 2012
  • ISBL CONSULTANTS, «Associations : sectoriser ou filialiser vos activités lucratives», Lyon, juin 2012
  • PÔLE EMPLOI, «Le mécénat culturel», Lyon, mai 2012
  • CPCA RHÔNE-ALPES – UNIVERSITÉ JEAN MOULIN LYON III, «Élections présidentielles et législatives : quelle prise en compte de la vie associative ?», Lyon, mars 2012
  • XIVème Colloque de l’ADDES (Fondation Crédit Coopératif), «La course à la taille dans l’économie sociale est-elle inéluctable ?», Paris, janvier 2012
  • FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX DE LA NIÈVRE, «La circulaire du 18 janvier 2010 : quelles conséquences pour les associations ?», décembre 2011
  • DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT DE LA NIEVRE, «Aspects juridiques et fiscaux liés à la création et à la gestion des associations », décembre 2011
  • BARREAU DE LYON (Petit-Déjeuner débat), «Coopération et regroupement des associations : Les clefs du succès », décembre 2011
  • UNIVERSITÉ LYON III, «Entreprendre par l’associatif », novembre 2011
  • ÉCOLE DE MANAGEMENT DE LYON, «Management des associations : aspects juridiques et fiscaux», octobre 2011
  • MAIRIE DE FORT-DE-FRANCE, «Créer et gérer une fondation reconnue d’utilité publique», octobre 2011
  • SIDA INFO SERVICE,  «La relation bénévoles – salariés : comment optimiser la gouvernance associative ?», septembre 2011
  • IDEA Master Droit des affaires et fiscalité (Formation continue), «Mécénat et fondations», juin 2011
  • DU Créer et gérer son association (Université Lyon III), «Optimiser le régime fiscal de son association», mai 2011
  • COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF RHÔNE-ALPES, «Quels modes de financement pour les équipements sportifs ?», mai 2011
  • ASSOCIATION DES JEUNESSES AUXERROISES (AJA) «Quelles évolutions pour le secteur associatif ?», mai 2011
  • CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES, Forum régional des associations, «Quelles évolutions pour le secteur associatif ?», mai 2011
  • CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES, «Ateliers Citoyens Vie associative Associations : Les difficultés auxquelles les associations ont à faire face en matière de financement», mars 2011
  • ISBL CONSULTANTS, «Restructuration et rapprochement des associations : aspects juridiques et fiscaux», Lyon, décembre 2010
  • CONSEIL GÉNÉRAL DES DEUX-SÈVRES (Direction de la Cohésion sociale), en partenariat avec la MAIF, les ÉDITIONS WOLTERS-KLUWER LAMY ASSOCIATIONS, «Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu», Niort, décembre 2010
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, «Responsabilité de l’association et de ses dirigeants», Villeurbanne, novembre 2010
  • CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES, «L’Économie sociale et solidaire à l’échelon européen», Poitiers, novembre 2010
  • FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS, «Restructurations d’associations : quels enjeux ? », Paris, octobre 2010
  • PRÉFECTURE DU LOT, «Responsabilité civile et pénale des bénévoles et dirigeants associatifs », Cahors, octobre 2010
  • FONDATION DU PATRIMOINE, 7es Assises Nationales du Patrimoine Bâti et Développement Local, «Quels mécénats pour le patrimoine ?», Amiens, octobre 2010
  • RÉSEAU SAVARA, «La fiscalité des associations : comment optimiser ?», Grenoble (Maison du CDOS de l’Isère), octobre 2010
  • MAIRIE DE MARSEILLE, «La responsabilité civile et pénales des élus dans le cadre des partenariats associatifs», Marseille, septembre 2010
  • BARREAU DE LYON, «Associations : quelles stratégies face aux crises ?» (Atelier regroupement et restructuration des associations), Lyon, septembre 2010
  • ISBL CONSULTANTS, « Créer et gérer un fonds de dotation », Paris, avril 2010
  • CPCA Midi Pyrénées, « RGPP et réforme territoriale : quelles conséquences pour le secteur associatif », Toulouse, mars 2010
  • PRÉFECTURE DU LOT, « Mécénat et fonds de dotation », Cahors, février 2010
  • UFOLEP, « Le mécénat sportif et culturel, Tarare », janvier 2010
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « La responsabilité civile et pénale des associations et desdirigeants », Villeurbanne, janvier 2010
  • CENTRE FRANÇAIS DES FONDATIONS (Fondation de France), « Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif ? », Annecy, novembre 2009
  • PRÉFECTURE DU LOT, « L’organisation d’une manifestation par les associations (aspects juridiques et fiscaux) », Cahors, octobre 2009
  • COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE RHÔNE – ALPES, « Le mécénat sportif », Lyon, Parc de Gerland, octobre 2009
  • CLCG « Rôle d’une charte éthique dans le réseaux des associations de gestion et de comptabilité CLCG », Paris, septembre 2009
  • ASARTIS DEVELOPPEMENT, « Créer et gérer un fonds de dotation », Angers, juin 2009
  • EFE Entreprises, « Bien gérer son association (aspect juridique et fiscal) », Paris, mars 2009
  • ADDES – Fondation Crédit Coopératif, « Utilité publique, intérêt général et utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour les associations », Paris, mars 2009
  • PRÉFECTURE DU LOT, « Les conflits dans les associations », Cahors, mars 2009
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « La responsabilité des associations et leurs dirigeants », Lyon, février 2009
  • UNIVERSITÉ Jean Moulin LYON III, « La responsabilité fiscale et pénale du chef d’entreprise », Lyon, colloque, 31 octobre 2008
  • SALON SLTT / RÉGION RHÔNE-ALPES, « Le mécénat sportif », Lyon, octobre 2008
  • CLCG, « Présidents et Directeurs des Centres de gestion agréés », Paris, septembre 2008
  • Communauté Urbaine de Bordeaux, « Le financement public des associations », Bordeaux, septembre 2008
  • CONFÉRENCE PERMANENTE DES COORDINATIONS ASSOCIATIVES, « Les associations s’engagent dans les élections municipales », Paris, janvier 2008
  • ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE LYON, « L’association est-elle une entreprise comme une autre ? », Barreau de Lyon – Université Lyon III, 2007
  • SALON FONDATION MÉCÉNAT « Le régime juridique et fiscal des fondations », Versailles 2006
  • UNIVERSITÉ LYON III – Master Pro Fiscalité des entreprises « Fiscalité des organismes sans but lucratif » (2005)
  • D.R.J.S. LIMOGES, « Budget des associations : aspects juridiques, fiscaux et comptables » (2005)
  • XIXE COLLOQUE ADDES – Fondation Crédit coopératif « Associations et entreprises : des rapports complexes et ambiguës » (Maison de la Chimie et des sc. de l’Homme), Paris, 2005
  • ESC TROYES  Ingénierie et Management du Sport « Structures sportives : régime juridique et fiscal » (2002-2007)
  • RÉSEAU SARA, « Ressources des associations : régime juridique et fiscal», Strasbourg (2004)
  • FORUM DLA « Financement des activités associatives » (Châteauroux, 2004)
  • I.N.J.E.P. MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS « Régime juridique et fiscal des associations » (Marly le roi, 2003-2004-2007)
  • ESPACE ASSOCIATIF CONSEIL GÉNÉRAL RHÔNE-ALPES (Permanences 2001-2003)
  • SCIENCES PO. GRENOBLE « associations parapubliques : comment régulariser une situation de gestion de fait ? » (2002)
  • CONSEIL GÉNÉRAL DU RHÔNE « Les organes collégiaux d’administration de l’association » (2002)
  • COLLOQUE E.S.C. TROYES « La professionnalisation des associations sportives » (2002)
  • FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS « Responsabilités des associations » (Palais des Congrès, Paris, 2002)
  • FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX « Responsabilité civile et pénale des dirigeants associatifs » (Lyon, 2002)

 

OUVRAGES (Monographies)

  • La gouvernance associative : aspects juridiques et fiscaux (en cours de rédaction)
  • Le fonds de dotation : une révolution dans le monde des ISBL, collect. Lamy Axe Droit, déc. 2015, mon. (2ème éd.)
  • Le fonds de dotation : une révolution dans le monde des ISBL, collect. Lamy Axe Droit, 2010, mon. (1ème éd.)
  • L’entreprise associative Guide juridique des activités économiques et commerciales des associations, (Préface Hugues Sibille), Cadre territorial, nov. 2006
  • Des aspects juridiques liés à l’organisation d’une manifestation sportive, Ouvrage collectif, Presse Université du sport, octobre 2005

 

ETUDES

  • Lamy associations « Fonds de dotation » (en cours de rédaction)
  • Lamy associations « Activités économiques et commerciales des associations » (Etude 246)
  • Lamy associations « Fondations d’entreprise » (Etude 915)
  • Lamy associations « Statuts » (Etude 105)
  • Lamy associations « Contrat d’association – Formation » (Etude 108)
  • Lamy associations « Dénomination – Constitution » (Etude 120)
  • Lamy associations « Constitution – Siège – Etablissement secondaire » (Etude123)
  • Lamy associations « Constitution – Liberté publique – Capacité juridique – Déclaration » (Etude 126
  • Lamy associations « Organe collegial de direction » (Etude 200)
  • Lamy associations « Procès-verbaux » (Etude 218)
  • Lamy associations « Pouvoir disciplinaire dans les associations » (Etude 226)
  • Lamy associations « Dissolution volontaire » (Etude 305)
  • Lamy associations « Publicité de la dissolution » (Etude 317)
  • Lamy association « Dissolution administrative » (Etude 311)
  • Lamy associations « Dissolution judiciaire » (Etude 308)
  • Lamy associations « Transformation – Dévolution des biens » (Etude 314)
  • Lamy associations « Fusion entre associations » (Etude 320)
  • Lamy associations « Transformation de groupements » (Etude 323)
  • Lamy associations (formulaires) « Statuts » (Etude 105)
  • Lamy associations (formulaires) « Siège social » (Etude 110)
  • Lamy associations (formulaires) « Assemblées générales » (Etude 205)
  • Lamy associations (formulaires) « Membres – Adhésion – Démission » (Etude 210)
  • Lamy associations (formulaires) « Procès-verbaux – Registres » (Etude 218)

 

INTERVIEW/AUDITIONS PARLEMENTAIRES

  • Le secteur associatif en Auvergne – Rhône Alpes, Audition au CESER Auvergne Rhône-Alpes, 20 mars 2017
  • Regroupement des associations sanitaires, sociales et médico-sociales : choisir ses alliés – interview Revue Direction(s)  – n°135-  oct. 2015, pp. 24 – 33
  • Association ou fondation : une option stratégique – interview Revue Direction(s) – n°131 – mai 2015
  • L’avenir du groupe Servier ? – interview Magazine Le Moniteur des pharmacies, mai 2014
  • Projet de loi relative à l’économie sociale et solidaire, juillet 2014
  • Le Fonds de dotation, un réservoir financier – interview Revue Direction(s), n°117, février 2014, p. 30
  • Le projet de loi d’Économie Sociale et Solidaire – interview Blog Groupe socialistes Rhône-Alpes, juillet 2011
  • Les nouvelles formes de mécénat culturel – Audition parlementaire enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 mai 2011
  • Quelles évolutions à prévoir pour le secteur associatif  ? – interview Radio Bleu, mai 2011
  • Associations : un subtil équilibre entre liberté et contrainte (Pacte social) – interview Revue Échanges, n°287, mai 2011
  • La responsabilité civile des dirigeants d’associations sportives – interview Revue Sport et Stratégies – n°240 – 29/11/2010 au 05/12/2010
  • Le fonds de dotation – interview Le Journal des Arts – n° 333 – 22/10/2010
  • Le fonds de dotation – interview BIPE note d’analyse mensuelle d’AssetFi Management Services, Interview, juillet 2010
  • La gouvernance et le financement des associations – Audition parlementaire enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 1er octobre 2008
  • Les associations souffrent d’un flou législatif grandissant – interview, Les Echos, 12/08/2005