QUELQUES EXEMPLES DE MISSIONS RÉALISÉES OU EN COURS

  • Création d’une fédération pour un groupe d’associations (Paris)
  • Contentieux en matière de concurrence déloyale pour une AGC (Toulouse)
  • Négociation et rédaction d’un protocole d’apport à titre onéreux pour la Maison Départementale du Tourisme de la Haute-Loire (Le Puy)
  • Contentieux en matière de concurrence déloyale pour une AGC (Saint-Brieuc)
  • Restructuration avec apport partiel d’actif du Syndicat SNEG (Paris)
  • Assistance juridique et contentieuse du Groupe Spie communications (Marseille)
  • Restructuration avec filialisation commerciale de SIDA INFO SERVICE (Paris)
  • Assitance juridique et contentieuse du Comité de Liaison des Centres de Gestion (Paris)
  • Refonte des statuts de l’Association ADDES  – FONDATION CREDIT COOPERATIF (Paris)
  • Création de la Fondation RUP Aimé Césaire (Martinique)
  • Restructuration de l’Association PEP 69 (fusion absorption d’association)
  • Assistance juridique et fiscale apportée à la Société d’agents sportifs Score Agencies (Lyon)
  • Restructuration par voie de fusion-absorption de l’Association Léo Lagrange (Lyon)
  • Création du Comité Régional de Cyclisme Rhône-Alpes par le regroupement de 2 comités départementaux du Lyonnais et du Dauphiné
  • Assistance juridique du Groupe Crédit Mutuel dans le cadre de l’organisation d’un opération de Loto pour des associations
  • Assistance juridique et contentieuse de la Fédération Française de Danse
  • Création d’un fonds de dotation pour l’Association de gestion et de comptabilité Asartis Developpement
  • Assitance juridique de sportifs professionnels (L. Giuly, E. Abidal, C. Tiozzo…)
  • Création du Comité départemental du tourisme de la Loire sous la forme associative par le regroupement de 3 structures associatives (2 fusions absorptions et 1 apport partiel d’actifs)
  • Création d’une association de tourisme (Touloisirs) pour le groupe La Poste par le regroupement de 3 structures associatives (2 apports partiels d’actifs et 1 opération de fusion)
  • Assistance juridique et fiscale dans le cadre de l’organisation des Championnats du monde de VTT en 2004 (Les Gets)
  • Création d’un fonds de dotation pour la Fédération Artisans du Monde
  • Rédaction du règlement intérieur de l’ASVEL (Basket-ball)
  • Elaboration d’un projet de rachat du Racing Rugby Club de Nice
  • Elaboration d’un projet de rachat de 6 crèches associatives pour la Ville de Lyon

ENSEIGNEMENTS UNIVERSITAIRES

  • Université Jean Moulin Lyon III (Institut de Droit de l’Art et de la Culture) – Master Pro 2 Droit et fiscalité du Marché de l’Art depuis 2010 (Enseignement : Mécénat, fondations et fonds de dotation)
  • Université Jean Moulin Lyon III (Institut de Droit et d’Économie des affaires) – Master 2 Droit bancaire et marchés financiers depuis 2010 (Enseignement : Associations et droit des affaires)
  • Université Jean Moulin LYON II – Master Droit et Sciences politiques ONG et Droit humanitaire depuis 2009
  • Université  Jean Moulin Lyon III -  Licence Pro Droit et gestion de l’entreprise associative depuis 2007 (Enseignement : Droit et fiscalité des associations)
  • Université Jean Moulin LYON III (Centre d’Études et de Recherche en Finances publiques et Fiscalité CERFF) – Master Pro 2 Fiscalité de l’entreprise depuis 2005 (Enseignement : Fiscalité des associations)
  • École de Management de Lyon (EM), Droit et fiscalité des organismes sans but lucratif depuis 2010
  • Conservatoire National des Arts et Métiers de Paris (CNAM – CESTE), Régime juridique et fiscal des entreprises à vocation culturelle, Paris (2002-2007)
  • ESC Troyes IUT Management du sport Master Pro 2  Droit du sport et des activité sportives (2000 – 2005)

PUBLICATION D’ARTICLES

  • Juris-Associations (Dalloz), «Economie sociale et solidaire : présentation de l’avant projet de loi», n°479, 15 mai , 2013, à paraître
  • Revue Associations Mode d’Emploi, «La rémunération des dirigeants associatifs : entre exception et tolérance », Rubrique Droit, n°148, avril 2013, pp. 28-29
  • Revue Associations Mode d’Emploi, «Créer une association pour créer son emploi : possible mais risqué», Rubrique Droit, n°147, mars 2013, pp. 10-11
  • Lamy Associations, «2012 : L’influence grandissante du droit communautaire sur les associations», Bull. actu. n°211, janvier 2013
  • Lamy Associations, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? (2ème partie)», Bull. actu. n°210, décembre 2012
  • Lamy Associations, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? (1ère partie)», Bull. actu. n°209, novembre 2012
  • Recma (Revue internationale de l’Economie Sociale), «Regroupement et coopération associatives : aspects juridiques et fiscaux», n°329, octobre 2012
  • Lamy Associations, «Paquet Almunia : les nouvelles règles européennes de financement des SIEG», Bull. actu. n°205, juin 2012
  • Juris-Associations (Dalloz), «Paquet Almunia : la nouvelle donne européenne (Analyse critique)», n°454, 1er mars 2012, pp. 35 à 38
  • Associations Mode d’Emploi, «Les dons manuels peuvent-ils faire l’objet d’une taxation ? » (en partenariat avec Gérard Lejeune, Expert-comptable, Euro compta finance), n°134, décembre 2011
  • Lamy Associations (Dalloz), «Projet de loi d’Économie sociale et solidaire : vers une meilleure reconnaissance du secteur associatif en France », Bull. actu. Lamy n°196, septembre 2011
  • Juris-Associations, « Économie sociale et solidaire : un projet de loi pour la France», n°444, septembre 2011
  • Associations Mode d’Emploi, «Activités lucratives : sectorisation ou filialisation ?», n°130, juin – juillet 2011
  • Associations Mode d’Emploi, «Loi 1901 : que sont les engagements du centenaire devenus ?», n°130, juin – juillet 2011
  • Lamy Associations, «Fusion d’associations : vers le fin du régime fiscal de faveur ?», Bull. actu. Lamy n°191, mars 2011
  • Lamy Associations, «Restructuration des associations : quels enjeux ?», Bull. actu. Lamy n°186, octobre 2010
  • Lamy Associations, «Associations : quelles stratégies face aux crises ?», Bull. actu. Lamy n°185, septembre 2010
  • Lamy Droit Civil, «Le Fonds de dotation : une nouvelle personne morale dans le monde des institutions sans but lucratif (ISBL)», juillet/août 2000, n°73, pp. 50 à 54
  • Revue Associations Mode d’Emploi, «Rémunération des dirigeants associatifs : conditions et conséquences », juin-juill. 2010, n°120, pp. 17 à 19
  • Lamy Associations, « L’intérêt pour les associations de créer un fonds de dotation», bull. actu. Lamy Associations, avril 2010, n°181
  • Revue Internationale de l’Economie Sociale (RECMA), « Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif », n°315, janvier 2010
  • Lamy Associations, « En finir (vraiment) avec la religion du chiffre : à propos du rapport stiglitz », bull. actu. n°175, nov. 2009
  • Lamy Associations, « L’entreprise associative : une réponse à la crise actuelle ? », bull. actu. n°174, septembre 2009
  • Lamy Associations, « Fonds de dotation : les dernières précisions », bull. actu. mai 2009
  • Revue de Droit fiscal, « La responsabilité fiscale et pénale du dirigeant d’entreprise », Dalloz, Hebdo. n°16, 16 avril 2009, n°279, p. 20 et s. compte rendu colloque organisé le 30 octobre 2008 par l’Université Lyon 3
  • Lamy Associations, « Le droit d’information des membres au sein des associations », bull. actu. février 2009, n°168
  • Lamy Association, « Concurrence et para commercialisme : l’influence de la méthode fiscale », bull. actu. septembre 2009, n°163
  • Associations Mode d’Emploi, « Associations en difficulté : nouvelles règles», avril 2009, n°108
  • Lamy Association, « Fonds de dotation : encore du nouveau sur le front du mécénat ! », bull. actu. novembre 2008, n°165
  • Lamy Association, « La dissolution administrative des associations : l’exemple des clubs de supporters », bull. actu. mai 2008, n°159
  • Juris Associations (Dalloz), « Centres de gestion agréés et habilités : des restructurations à prévoir » avant fin 2008, mai 2008, n°379
  • Lamy Associations, « La gouvernance associative : nouveau champ d’intervention pour l’administration fiscale », bull. actu. avril 2008, n°158
  • Juris Associations (Dalloz), « Les associations sont-elles des concurrents comme les autres », septembre 2007, n°364
  • Revue Internationale de l’Economie Sociale (RECMA) « Associations et entreprises : des rapports complexes et ambigus » (juillet 2005)
  • Revue Le Tout Lyon « Elus et associations : les risques de conflits d’intérêts » (mai 2005)
  • Revue Directions « Le redéploiement de la fonction citoyenne de l’entreprise » (avril 2005)
  • Revue Internationale de l’Economie Sociale (RECMA) « Cent ans de pratique associative : un point de vue juridique » (2002)- Revue Associations Mode d’Emploi « Loi de finances 2002 : la rémunération des dirigeants» (2002)
  • Revue Juridique et Economie du Sport (DALLOZ) « Les décrets d’application du 16 février 2001 relatifs aux groupements sportifs professionnels » (2001)
  • Revue Le Tout Lyon « Sport professionnel : les nouveaux modes d’organisation » (février 2000)
  • Revue Le Tout Lyon « SCIC : Un nouvel outil pour l’Economie sociale et solidaire » (2000)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Comment révoquer un dirigeant ? » (1999)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Comment votre association peut-elle agir en justice ?» (1999)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Faire un apport à son association » (1999)
  • Revue Associations Mode d’Emploi « Reversement d’une subvention : attention danger »(1999)
  • Revue Association Mode d’Emploi rubrique mensuelle « Echanges Questions/réponses »(1999 à 2001)
Retrouver plus de 300 articles publiés sur le site ISBL CONSULTANTS : http://www.isbl-consultants.fr

COLLOQUES ET FORMATIONS PROFESSIONNELLES

  • SOS HÉPATITES, «La restructuration des réseaux associatifs», Sète, avril 2013
  • PÔLE EMPLOI (spectacle) RHÔNE, «Le mécénat culturel», Lyon, avril 2013
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, «La responsabilité civile, pénale et financière dans les associations», Vénissieux, mars 2013
  • UNION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES RHÔNE-ALPES, «Le fonctionnement juridique et fiscal des missions locales», Lyon, mars 2013
  • CABINET D’EXPERTISE COMPTABLE , «Créer et gérer son fonds de dotation», Lyon, décembre 2012
  • FNARS RHÔNE-ALPES, «Responsabilité civile et pénale des dirigeants d’établissements sociaux et médico-sociaux», Grenoble, novembre 2012
  • RÉGION RHÔNE-ALPES, «Journée de réflexion sur les Chartes d’égalité Femmes-Hommes en France et en Europe», Lyon, novembre 2012
  • BARREAU DE LYON, «Gouvernance associative, une démocratie encadrée ? », Lyon, octobre 2012
  • OUEST LYONNAIS BASKET-BALL, «Optimisation fiscale, le mécénat et sponsoring sportif», Lyon, octobre 2012
  • FÉDÉRATION PEUPLE ET CULTURE, «A la recherche de l’intérêt général», Sète, août 2012
  • BARREAU DE LYON (Commission Droit du sport), «Sports & finances», Lyon, juin 2012
  • UNION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES RHÔNE-ALPES, «Optimisation juridique et fiscale des missions locales», Lyon, juin 2012
  • COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF RHÔNE-ALPES, «Le mécénat sportif», Lyon, juin 2012
  • ISBL CONSULTANTS, «Associations : sectoriser ou filialiser vos activités lucratives», Lyon, juin 2012
  • PÔLE EMPLOI, «Le mécénat culturel», Lyon, mai 2012
  • CPCA RHÔNE-ALPES – UNIVERSITE JEAN MOULIN LYON III, «Élections présidentielles et législatives : quelle prise en compte de la vie associative ?», Lyon, mars 2012
  • XIVème Colloque de l’ADDES (Fondation Crédit Coopératif), «La course à la taille dans l’économie sociale est-elle inéluctable ?», Paris, janvier 2012
  • FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX DE LA NIÈVRE, «La circulaire Fillon du 18 janvier 2011 : quelles conséquences pour les associations ?», décembre 2011
  • DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT DE LA NIEVRE, «Aspects juridiques et fiscaux liés à la création et à la gestion des associations », décembre 2011
  • BARREAU DE LYON (Petit-Déjeuner débat), «Coopération et regroupement des associations : Les clefs du succès », décembre 2011
  • UNIVERSITE LYON III, «Entreprendre par l’associatif », novembre 2011
  • ECOLE DE MANAGEMENT DE LYON, «Management des associations : aspects juridiques et fiscaux», octobre 2011
  • MAIRIE DE FORT-DE-FRANCE, «Créer et gérer une fondation reconnue d’utilité publique», octobre 2011
  • SIDA INFO SERVICE,  «La relation bénévoles – salariés : comment optimiser la gouvernance associative ?», septembre 2011
  • IDEA Master Droit des affaires et fiscalité (Formation continue), «Mécénat et fondations», juin 2011
  • DU Créer et gérer son association (Université Lyon III), «Optimiser le régime fiscal de son association», mai 2011
  • COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF RHÔNE-ALPES, «Quels modes de financement pour les équipements sportifs ?», mai 2011
  • ASSOCIATION DES JEUNESSES AUXERROISES (AJA) «Quelles évolutions pour le secteur associatif ?», mai 2011
  • CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES, Forum régional des associations, «Quelles évolutions pour le secteur associatif ?», mai 2011
  • CONSEIL RÉGIONAL RHÔNE-ALPES, «Ateliers Citoyens Vie associative Associations : Les difficultés auxquelles les associations ont à faire face en matière de financement», mars 2011
  • ISBL CONSULTANTS, «Restructuration et rapprochement des associations : aspects juridiques et fiscaux », Lyon, décembre 2010
  • CONSEIL GÉNÉRAL DES DEUX-SÈVRES (Direction de la Cohésion sociale), en partenariat avec la MAIF, les EDITIONS WOLTERS-KLUWER LAMY ASSOCIATIONS, «Financer son projet associatif : les nouvelles règles du jeu», Niort, décembre 2010
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, «Responsabilité de l’association et de ses dirigeants », Villeurbanne, novembre 2010
  • CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES, «L’Économie sociale et solidaire à l’échelon européen», Poitiers, novembre 2010
  • FORUM NATIONAL DES ASSOCIATIONS, «Restructurations d’associations : quels enjeux ? », Paris, octobre 2010
  • PRÉFECTURE DU LOT, «Responsabilité civile et pénale des bénévoles et dirigeants associatifs », Cahors, octobre 2010
  • FONDATION DU PATRIMOINE, 7es Assises Nationales du Patrimoine Bâti et Développement Local, «Quels mécénats pour le patrimoine ?», Amiens, octobre 2010
  • RÉSEAU SAVARA, «La fiscalité des associations : comment optimiser ?», Grenoble (Maison du CDOS de l’Isère), octobre 2010
  • MAIRIE DE MARSEILLE, «La responsabilité civile et pénales des élus dans le cadre des partenariats associatifs», Marseille, septembre 2010
  • BARREAU DE LYON, «Associations : quelles stratégies face aux crises ?» (Atelier regroupement et restructuration des associations), Lyon, septembre 2010
  • ISBL CONSULTANTS, « Créer et gérer un fonds de dotation », Paris, avril 2010
  • CPCA Midi Pyrénées, « RGPP et réforme territoriale : quelles conséquences pour le secteur associatif », Toulouse, mars 2010
  • PRÉFECTURE DU LOT, « Mécénat et fonds de dotation », Cahors, février 2010
  • UFOLEP, « Le mécénat sportif et culturel, Tarare », janvier 2010
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « La responsabilité civile et pénale des associations et des dirigeants », Villeurbanne, janvier 2010
  • CENTRE FRANÇAIS DES FONDATIONS (Fondation de France), « Intérêt général, utilité publique ou utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour le secteur associatif ? », Annecy, novembre 2009
  • PRÉFECTURE DU LOT, « L’organisation d’une manifestation par les associations (aspects juridiques et fiscaux) », Cahors, octobre 2009
  • COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE RHÔNE – ALPES, « Le mécénat sportif », Lyon, Parc de Gerland, octobre 2009
  • CLCG « Rôle d’une charte éthique dans le réseaux des associations de gestion et de comptabilité CLCG », Paris, septembre 2009
  • ASARTIS DEVELOPPEMENT, « Créer et gérer un fonds de dotation », Angers, juin 2009
  • EFE Entreprises, « Bien gérer son association (aspect juridique et fiscal) », Paris, mars 2009
  • ADDES – Fondation Crédit Coopératif, « Utilité publique, intérêt général et utilité sociale : quel mode de reconnaissance pour les associations », Paris, mars 2009
  • PRÉFECTURE DU LOT, « Les conflit dans les associations », Cahors, mars 2009
  • CENTRE ASSOCIATIF BORIS VIAN, « La responsabilité des associations et leurs dirigeants », Lyon, février 2009
  • UNIVERSITÉ Jean Moulin LYON III, « La responsabilité fiscale et pénale du chef d’entreprise », Lyon, colloque, 31 octobre 2008
  • SALON SLTT / RÉGION RHÔNE-ALPES, « Le mécénat sportif », Lyon, octobre 2008
  • CLCG, « Présidents et Directeurs des Centres de gestion agréés », Paris, septembre 2008
  • Communauté Urbaine de Bordeaux, « Le financement public des associations », Bordeaux, septembre 2008
  • CONFÉRENCE PERMANENTE DES COORDINATIONS ASSOCIATIVES, « Les associations s’engagent dans les élections municipales », Paris, janvier 2008
  • ORDRE DES AVOCATS BARREAU DE LYON, « L’association est-elle une entreprise comme une autre ? », Barreau de Lyon – Université Lyon III, 2007
  • SALON FONDATION MÉCÉNAT « Le régime juridique et fiscal des fondations », Versailles 2006
  • UNIVERSITÉ LYON III – Master Pro Fiscalité des entreprises « Fiscalité des organismes sans but lucratif » (2005)
  • D.R.J.S. Limoges « Budget des associations : aspects juridiques, fiscaux et comptables » (2005)
  • XIXE COLLOQUE ADDES – Fondation Crédit coopératif « Associations et entreprises : des rapports complexes et ambiguës » (Maison de la Chimie et des sc. de l’Homme), Paris, 2005
  • ESC TROYES  Ingénierie et Management du Sport « Structures sportives : régime juridique et fiscal » (2002-2007)
  • RÉSEAU SARA, « Ressources des associations : régime juridique et fiscal», Strasbourg (2004)
  • FORUM DLA « Financement des activités associatives » (Châteauroux, 2004)
  • I.N.J.E.P. MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS « Régime juridique et fiscal des associations » (Marly le roi, 2003-2004-2007)
  • ESPACE ASSOCIATIF CONSEIL GÉNÉRAL RHÔNE-ALPES (Permanences 2001-2003)
  • SCIENCES PO. GRENOBLE « associations parapubliques : comment régulariser une situation de gestion de fait ? » (2002)
  • CONSEIL GÉNÉRAL DU RHÔNE « Les organes collégiaux d’administration de l’association » (2002)
  • COLLOQUE E.S.C. TROYES « La professionnalisation des associations sportives » (2002)
  • CARREFOUR DES ASSOCIATIONS « Responsabilités des associations » (Palais des Congrès, Paris, 2002)
  • FÉDÉRATION DES CENTRES SOCIAUX « Responsabilité civile et pénale des dirigeants associatifs » (Lyon, 2002)

OUVRAGES / ETUDES

  • Lamy Associations, « Le fonds de dotation : une révolution dans le monde des ISBL », collect. Axe Droit, avril 2010, mon. 264 pages
  • Cadre territorial, « L’entreprise associative Guide juridique des activités économiques et commerciales des associations », (Préface Hugues Sibille, novembre 2006)
  • Presses Universitaires du Sport, « Des aspects juridiques liés à l’organisation d’une manifestation sportive » (Ouvrage collectif, octobre 2005)
  • Lamy associations «Statuts» (Formulaires, Etude 105)
  • Lamy associations « Activités économiques et commerciales des associations » (Etude 246)
  • Lamy Associations «Fondations d’entreprise» (Etude 915)
  • Lamy associations «Pouvoir disciplinaire des les associations » (Etude 226)
  • Lamy associations « Dissolution volontaire » (Etude 305)
  • Lamy associations « Publicité de la dissolution » (Etude 317)
  • Lamy associations « Dissolution administrative » (Etude 311)
  • Lamy associations « Dissolution judiciaire » (Etude 308)
  • Lamy associations « Transformation – dévolution des biens » (Etude 314)
  • Lamy associations « Fusion » (Etude 320)
  • Lamy associations « Transformation de groupements » (Etude 323)
  • Lamy associations « Procès-verbaux et registres» (Etude 218)

INTERVIEW/AUDITION PARLEMENTAIRE

  • La restructuration des clubs sportifs, interview Revue Sport et Stratégies, juillet 2011
  • Le projet de loi d’Economie Sociale et Solidaire, interview Blog Groupe socialistes Rhône-Alpes, juillet 2011
  • Les nouvelles formes de mécénat culturel, Audition parlementaire enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 mai 2011
  • Quelles évolutions à prévoir pour le secteur associatif ?, interview Radio Bleu, mai 2011
  • Associations : un subtil équilibre entre liberté et contrainte (Pacte social), interview Revue Echanges, n°287, mai 2011
  • La responsabilité civile des dirigeants d’associations sportives – interview Revue Sport et Stratégies – n°240 – 29/11/2010 au 05/12/2010
  • Le fonds de dotation – interview Le Journal des Arts – n° 333 – 22/10/2010
  • Le fonds de dotation – interview BIPE note d’analyse mensuelle d’AssetFi Management Services, Interview, juillet 2010
  • La gouvernance et le financement des associations, Audition parlementaire enregistrée à la Présidence de l’Assemblée nationale le 1er octobre 2008
  • Les associations souffrent d’un flou législatif grandissant, interview, Les Echos, 12/08/2005