NPS CONSULTING : « le conseil au service de vos valeurs »
Le cabinet d’avocats NPS CONSULTING intervient dans tous les domaines du droit des affaires et de la fiscalité depuis 1999.
Plus spécifiquement, il a acquis une compétence reconnue sur le plan national dans différents domaines du « Non Profit Sector » (NPS).
A ce titre, il a en charge la défense des intérêts de nombreuses institutions sans but lucratif (ISBL) ainsi que de leurs dirigeants.
NPS CONSULTING intervient à chaque étape de la vie juridique et fiscale de ces différentes structures juridiques (création, vie sociale, dissolution).
Ses compétences s’exercent dans plusieurs secteurs d’activités : services à la personne, médico-social, tourisme, culture, gestion et comptabilité, environnement, activités financières, humanitaire, sport, commerce équitable…
Sont concernés les organismes suivants :
- Associations, unions, fédérations d’associations, et leurs filiales commerciales
- Fondations RUP, Fondations d’entreprise et fonds de dotation
- ONG et associations humanitaires
- ESAT et associations d’insertion
- Comités d’entreprise, syndicats et associations professionnelles
- Établissements sociaux, médico-sociaux, hôpitaux
- GIE, groupements d’employeurs, ETTP, groupement de coopération social ou médico-social (GCSMS), Groupement d’intérêt public,
- Congrégations religieuses et associations cultuelles,
- Offices de tourisme, centres de loisirs et établissements culturels et de spectacles (théâtres, centres d’art…)
- Associations de gestion et de comptabilité, associations de gestion agréée ou centres de gestion agréés
- Coopératives (SCOP, SCIC…), mutuelles et U.E.S
NPS CONSULTING est également présent aux côtés de nombreux acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire : banques, assurances, entreprises mécènes, financeurs publics (Etat et collectivités locales), sponsors, sociétés de « fundraising ».
Il dispose en outre d’une expérience particulièrement reconnue dans le domaine de la restructuration des ISBL, au sein duquel NPS CONSULTING a régulièrement en charge la gestion de dossiers de dimension nationale.
Enfin, NPS CONSULTING est un partenaire dévoué au monde sportif : il conseille des sociétés sportives, associations et institutions sportives (fédérations, ligues régionales et départementales), sportifs, organisateurs d’évènements sportifs, collectivités territoriales, syndicats des acteurs sportifs, agents sportifs dans les domaines suivants :
- analyse et rédaction des règlements des instances sportives,
- négociation et rédaction de contrats relatifs à l’activité des sportifs (contrats de travail, de partenariat, d’agent, de licence, etc…),
- merchandising, sponsoring, mécénat, marketing et évènementiel,
- accords de financement, rachat de clubs, contrats,
- transferts des sportifs, gestion de carrières sportives, élaboration de projet de reconversion,
- régime fiscal et rémunération des clubs et sportifs professionnels,
- assistance judiciaire dans le cadre national et devant le Tribunal arbitral du sport en Suisse.